Retours vers les Basses-Pyrénées

08 juin 2018

Modèle de PROCES-VERBAL constatant un crime d’avortement

N°34._PROCES-VERBAL constatant un crime d’avortement

Cejourd'hui (ici la date des jour,mois et an)s
Nous, Jean M.... maréchal des logis de gendarmerie ,et Pierre D....gendarme à la résidence de S.... revêtus de nos uniformes, et ayant été informés que le bruit se répandait que la fille V..... journalière, demeurant en cette commune ,était accouchée ,avant terme, d’un enfant mort par suite de substances, drogues ou médicaments administrés à cette fille pendant sa grossesse, avons pris et recueilli les renseignements suivants :
Louise V....., âgée de .... ans, avait, depuis longtemps, avec le sieur Paul L...... propriétaire à S....... des liaisons particulières et intimes, par suite desquelles elle se trouva intense. Son état ne pouvant demeurer caché, elle pressait vainement L....de s'unir à elle par le mariage. Sa grossesse était arrivée déjà au cinquième mois, quand survint une indisposition soit réelle, soit feinte, qui la mit en position de garder le lit. Alors, suivant qu'il nous a été rapporté par le sieur J..., voisin de la fille V......, L...... s’adressa à la nommée M...... demeurant aux C......, qui passe dans le public pour procurer des avortements à l’aide de drogues de sa composition. Il prit ensuite chez le sieur A ..... pharmacien à L...., diverses substances et notamment de l'émétique,sous prétexte de soins à donner à ses bestiaux. Enfin, il vint chez Louise V.... le 15 du mois dernier, et lui apporta, en présence de Marie T....et Jeanne R....., ses voisines, une bouteille contenant une liqueur qu'il dit lui avoir été donnée pour guérir l’indisposition et la fièvre dont elle était atteinte, par le sieur L ..... médecin à C...., à qui il avait parlé de cette maladie.

La fille V..... ayant fait usage de ce remède pendant une semaine ou deux, éprouva de vives douleurs qui durèrent un jour et une nuit ; elle finit par accoucher, le 30 janvier dernier, d’un enfant mort, au terme de cinq mois environ de grossesse. Ce fut la dame V...., sage-femme à ....qui procéda à sa délivrance.

Des informations par nous prises dans la journée d’hier près dudit sieur A.....pharmacien il résulte : qu’il n’est point vrai qu’il ait fourni audit L.....aucuns médicaments réduits à l’état de liquide,et qu'il lui a donné seulement vingt grains d'émétique ,dont il a signé le récépissé sur le registre constatant la délivrance des substances vénéneuses. Qu’il est également faux que L......ait jamais parlé à M.L.... médecin, de la maladie de la fille V...... et qu’il en ait reçu un médicament quelconque.

La nommée Anne H...... femme de L ......cultivateur nous a déclaré que, huit ou dix jours avant l’accouchement de la fille V .... elle lui a vu boire, dans une cuiller, un liquide qu’elle dit lui avoir été remis par le sieur L... pour la guérir de son indisposition.

Le sieur Guillaume A......marguillier à ..... qui a déposé l’enfant dans la bière, nous a déclaré qu’il était dans un état de putréfaction tellement avancée qu'il est évident que la mort remontait à sept ou huit jours avant l’accouchement.

Les faits ci-dessus rapportés constituant présomption suffisante que la mort de l’enfant né de la fille V.....est le résultat de substances administrées et prises pour procurer un avortement ,soit du consentement de la mère,soit à son insu,crime prévu par l'art.317 du Code pénal,nous avons rédigé le présent procès-verbal, dont l’original sera ’envoyé à M. le procureur de la République près le tribunal civil de cet arrondissement,, et copie adressée au commandant de la gendarmerie de l’arrondissement, conformément à l’article 495 du décret du 1er mars 1854.

Fait et clos à,...... les jours mois et an que dessus.
(Signatures des gendarmes)

Ce procès-verbal n'est soumis au visa pour timbre ni à l’enregistrement.
Quiconque, par aliments, breuvages, médicaments, violences, ou par tout autre moyen, aura procuré l’avortement d’une femme enceinte, soit qu’elle y ait consenti ou non, sera puni de la réclusion.

La même peine sera prononcée contre la femme qui se sera procuré l’avortement à elle-même, ou qui aura consenti à faire usage des moyens à elle indiqués ou administrés à cet effet, si l’avortement s’en est suivi.

Les médecins, chirurgiens et autres officiers de santé, ainsi que les pharmaciens qui auront indiqué ou administré ces moyens, seront condamnés à la peine des travaux forcés à temps, dans le cas où l’avortement aurait eu lieu .(Art.317 du Code pénal.).

L’aggravation de peines encourues à raison de sa qualité de médecin de sage-femme par la personne qui a procuré l’avortement d’une femme enceinte est aussi applicable à l’individu qui, même n'exerçant pas l'art de guérir, s’est rendu coupable de ce crime.(Cass,23 nov.1872.)
.
L’art. 317 ne puni pas la femme elle-même pour la simple tentative d’avortement, mais il punit les tiers , surtout les médecins. En matière de tentative d’avortement, le complice de la femme peut être puni, bien que la femme ne le soit pas.(Arrêt de cass.du 16 octobre 1817).

La tentative du crime d’avortement doit être punie comme le crime même, excepté à l’égard de la femme enceinte, qui n’est punissable qu’en cas d’avortement consommé (Arrêt de cass.du 17 mars 1827).

L’acquittement sur l’accusation du crime d’avortement n’empêche pas une nouvelle poursuite pour blessures volontaires ayant occasionné la mort (Cass,4 fév.1864).

Les sages-femmes sont comprises dans la généralité des termes du § de l'art.317 du Code pénal,qui punit des travaux forcés les médecins,chirurgiens et autres officiers de santé qui ont procuré l'avortement d'une femme enceinte.(Arrêt de cass.du 22 avril 1852).

La surveillance de haute police est supprimée.Elle est remplacée par la défense faite au condamné de paraître dans les lieux dont l'interdiction lui sera signifiée par le gouvernement avant sa libération.(Loi du 27 mai 1885,art.19._)

Source:
Formulaire général des PROCÈS-VERBAUX de la gendarmerie
Contenant sur chaque matière
Les modèles d'actes d'instruction et procès-verbaux à rédiger,
Les circulaires ministérielles,
Le texte des lois,
L'extrait des décrets,règlements,arrêts de la cour de cassation,
Avis du Conseil d’État;
Les lois sur le roulage et les messageries,la chasse,etc.
et indiquant les formalités nécessaires à la validité de chaque-procès-verbal ainsi que les fonctionnaires a qui remise doit en être faite.
Par M.Perrève ancien Procureur,Juge au Tribunal de Neufchâtel
et M.Cochet de Savigny Officier de Gendarmerie,Officier de la Légion d'Honneur

13 e édition
PARIS
LEAUTEY,Imprimeur-Éditeur de la Gendarmerie
Rue Saint-Guillaume,24

Ne comporte pas de date d'édition.
Pages 64 et 65
Exemplaire ayant appartenu à l'Adjudant-Chef VILLEFER Gendarmerie (Algérie) BOUIRA.

On trouvera également sur Gallica plusieurs éditions numériques de ces auteurs.
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03 juin 2018

Loi du 18 novembre 1814 relative à la célébration des fêtes et dimanches

ART.1er._Les travaux ordinaires seront interrompus les dimanches et jours de fêtes reconnus par la loi de l’État.

ART.2._En conséquence,il est défendu lesdits jours:

1°Aux marchands,d'étaler et de vendre,les ais et volets des boutiques ouverts;

2°Aux colporteurs et étalagistes,de colporter et d'exposer en vente leurs marchandises dans les rues et places publiques;

3°Aux artisans et ouvriers,de travailler extérieurement et d'ouvrir leurs ateliers;

4°Aux charretiers et voituriers employés à des services locaux,de faire des chargements dans les lieux publics de leur domicile.

ART.3._Dans les villes dont la population est au-dessous de 5000 âmes,ainsi que dans les bourgs et villages,il est défendu aux cabaretiers,marchands de vins,débitants de boissons,traiteurs,limonadiers,maîtres de paume et de billards,de tenir leurs maisons ouvertes et d'y donner à boire et à jouer pendant le temps de l'office.

ART.4_Les contraventions aux dispositions ci-dessus seront constatées par procès-verbaux des maires et adjoints et des commissaires de police.

ART.5._Elles seront jugées par les tribunaux de simple police et punies d'une amende qui,pour la première fois,ne pourra pas excéder 5 francs.

ART.6._En cas de récidive,les contrevenants pourront être condamnés au maximum des peines de police.

ART.7._Les défenses précédentes ne sont pas applicables.

1°Aux marchands des comestibles de toute nature,sauf pendant l’exécution de l'article 3;

2°A tout ce qui tient au service de santé;

3°Aux postes ,messageries et voitures publiques;

4°Aux voituriers de commerce par terre et par eau,et aux voyageurs;

5°Aux usines dont le service ne pourrait être interrompu sans dommage;

6°Aux ventes usitées dans les foires et fêtes dites patronales,et aux débits des menues marchandises dans les communes rurales,hors le temps du service divin;

7°Aux chargements des navires marchands et autres bâtiments du commerce maritime,

ART.8._Sont également exceptés des défenses ci-dessus les meuniers et les ouvriers employés;

1°à la moisson et autres récoltes;

2°aux travaux urgents de l'agriculture;

3°aux constructions et réparations motivées par un péril imminent,à la charge,dans ces deux derniers cas,d'en demander la permission à l'autorité municipale.

ART.9._L'autorité administrative pourra étendre les exceptions ci-dessus aux usages locaux.

ART.10._Les lois et règlements de police antérieurs,relatifs à l'observation des dimanches et fêtes,sont et demeurent abrogés.

Source:

Ministère du Travail et de la Prévoyance Sociale

Direction du travail (2 e bureau)

Bulletin de l'inspection du travail et de l'hygiène industrielle

Quinzième année

1907

Numéros 1 et 2

Paris

Imprimerie Nationale

Note de bas de page ,page 100

Collection personnelle

31 mai 2018

AD 64 nouveaux horaires à partir du 1 er juillet 2018

Les jours d'ouverture des salles de lecture de Pau et de Bayonne des Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques changent à partir du 1 er juillet prochain :

Site de Pau

Ouverture du lundi au jeudi

de 8h45 à 12h30 et de 13h30 à 17h15

Fermeture le vendredi

Site de Bayonne

Ouverture du mardi au jeudi

de 8h45 à 12h30 et de 13h30 à 17h15

Fermeture le lundi et le vendredi

30 mai 2018

Quelques annuaires professionnels sur Gallica

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Annuaire général du commerce, année 1847

Vous trouverez ci-après les liens vers les annuaires.Vous pouvez télécharger le ou les annuaires de l'année de votre choix.S'agissant de volume (s ) comportant plusieurs centaines de pages,la durée de téléchargement peut prendre plusieurs minutes.


Le volume correspondant à l'année 1864 comporte 833 pages

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Dans l'annuaire de 1864,le département des Basses-Pyrénées commence page 732

Aperçu des cantons et communes de l'arrondissement de Pau ,annuaire 1864

Liens vers les annuaires du commerce

1840 Couverture à l'envers

1842 Volume 1
1842 Volume 2 Drôme Valence

1843 Volume 1
1843 Volume 2 Côte d Or (ville de Dijon)

1844

1845 Volume 1
1845 Volume 2 Toiles

1847

1848 Volume 1
1848 Volume 2 Vins en détail

1849 Volume 1
1849 Volume 2 Raffineurs de sucre

1850 Volume 1
1850 Volume 2 Tanneries

1851 Volume 1
1851 Volume 2 Fin des adresses de Paris classées par rues

1853 Volume 1
1853 Volume 2 Riverin - Rochechouart

1854 Volume 1
1854 Volume 2 Saint-Honoré

1855 Volume 1
1855 Volume 2 Tarif des douanes françaises

1856 Volume 1
1856 Volume 2 Saint Michel -Saint-Paul

1857 Volume 1
1857 Volume 2 Tarif des douanes françaises

1858 Volume 1
1858 Volume 2 Alpes (Basses-) Digne

1859 Volume 1
1859 Volume 2 Aude (Narbonne)

1860 Volume 1
1860 Volume 2 Allier (Montluçon)

1861 Volume 1
1861 Volume 2 Arrondissements,cantons et communes du département de la Seine

1863

1866 Volume 2 Rhône (Arrond. de Villefranche )

Annuaire général du commerce,de l'industrie,de la magistrature

1839
1841
1846
1852
1864

26 mai 2018

Archives de la commune de Saint-Pierre-d'Irube postérieures à 1790 déposées à l'annexe de Bayonne des AD 64

Archives de la commune de Saint-Pierre-d'Irube postérieures à 1790

déposées à l'annexe de Bayonne des AD 64

39 avenue Duvergier de Hauranne, 64100, Bayonne

Extraits

Instrument de recherche "papier" consultable en libre service salle de lecture du Pôle d'archives de Bayonne et du Pays basque(AD 64)

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 B 1 1814-1845 Correspondance avec le Préfet

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 D 1 Registre des délibérations 1802-1805
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 D 2 Registre des délibérations 1808-1820
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 D 3 Registre des délibérations 1821-1855
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 D 4 Registre des délibérations 1855-1869
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 D 5 Registre des délibérations 1869-1886
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 D 6 Registre des délibérations 1886-1925
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 D 7 Registre des délibérations 1925-1952

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 F 1 1817-1946 Recensement de la population
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 F 2 1855-1906 Recensement de la population

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 7 F 1 1903-1926 Enfants employés dans l'industrie
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 7 F 2 1941-1944 Attestations d'employeurs
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 7 F 4 1911-1933 Associations locales
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 7 F 5 1930-1940 Contrats d'apprentissage

Cadastre dont

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 G 14 1815-1931 Contributions foncières personnelles mobiliers et portes et fenetres
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 G 15 1823-1946 Contributions directes
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 G 21 1859-1919 Taxe municipale sur les chiens
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 G 23 1886-1893 Travaux et entretien des chemins vicinaux
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 G 4 1881-1911 Matrices cadastrales propriétés bâties
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 G 5 1911-1935 Matrices cadastrales propriétés bâties
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 G 6 1914-1935 Matrices cadastrales propriétés non bâties

Affaires militaires

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 H 1 1816-1879 Recensement militaire
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 H 2 1881-1913 Recensement militaire
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 H 3 1914-1940 Recensement militaire
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 H 4 1818-1939 Correspondance concernant les insoumis,exemptés,renvoyés dans leur foyer,ordres de route,bulletins de décès
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 H 4-1 1914-1918 Tableau par secteur d'objets recueillis sur les cops de militaires non identifiés (format affiche)

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 2 H 1 1811-1840 Recensement des matériels et fournitures,zone de servitude du camp retranché de Mousserolles
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 2 H 2 1939-1944 Réquisitions

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 3 H 1 1834-1850 Garde Nationale et sapeurs pompiers

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 4 H 1 1897-1958 Instructions du Ministère de la Guerre
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 4 H 3 1939-1947 Correspondance et instructions
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 4 H 4 1939-1946 Ravitaillement
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 4 H 5 1939-1946 Ravitaillement

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 4 H 7 1936-1944 Réfugiés
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 4 H 8 1939-1942 Défense passive
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 4 H 9 1940-1946 Prisonniers de guerre,travailleurs en Allemagne,recensement

Police

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 I 1 1859-1946 Transports et transferts des corps
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 I 2 1828-1933 Inondations,calamités
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 2 I 1 1813-1889 Passeports

Elections
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 K 11834-1960 Listes électorales _lacunes_
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 K 2 1826-1945 Élections municipales_lacunes_
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 K 3 1858-1945 Élections au conseil d'arrondissement et conseil général
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 K 4 1881-1935 Élections sénatoriales
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 K 5 1849-1946 Élections législatives
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 K 7 1919-1939 Élections à la chambre départementale d'agriculture
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 K 8 1906-1946 Élections à la chambre des métiers et au tribunal de commerce
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 K 10 1913-1946 Élections prud'homales
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 K 11 1919-1948 Échantillonnage de cartes

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 2 M 1 1899-1924 Église
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 4 M 1 1820-1948 Écoles primaires

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 2 N 1 1909-1922 Fours à chaux
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 3 N 1 1846-1907 Puits,fontaines et lavoirs

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 O 3 1841-1866 Chemins vicinaux
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 O 5 1808-1898 Travaux de voirie
E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 O 8 1819-1952 Jugements,actes de vente,concession

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 5 Q 6 1933-1939 Encouragement aux familles nombreuses; fiches individuelles

E Dépôt Saint-Pierre-d'Irube 1 R 1 ;nominations d'instituteurs (1877-1979) listes d'élèves (1922-1938)

A voir également

Archives de la commune d'Ahetze postérieures à 1790 déposées à l'annexe de Bayonne des AD 64

Archives d'Hendaye postérieures à 1790 déposées à l'annexe de Bayonne des AD 64

Archives de la commune d'Urrugne relatives à la Seconde Guerre mondiale

E dépôt Mouguerre

21 mai 2018

Liste nominative des 79 poilus malades ou en convalescence à la Villa Marie d' Hendaye (1914-1915)

Liste nominative des poilus malades ou en convalescence

à la Villa Marie d' Hendaye

Hôpital temporaire N°1

2 décembre 1914-18 novembre 1915

Un registre militaire laissé dans les archives de la commune d'Hendaye.Ce support contient 79 noms de militaires originaires du Sud-Ouest,du Nord,de l'Est ,de l'Ouest,d'Ile de France et de Bourgogne, qui ont été soignés ou en convalescence à la Villa Marie d'Hendaye.
Document original consultable en salle de lecture de l'annexe de Bayonne des AD 64 ,cote E Dépôt Hendaye 4 H 1.
Si vous disposez de renseignements susceptibles de compléter l'identification de ces militaires,merci de me contacter à l'adresse suivante:philippe.durut@retours-vers-les-basses-pyrenees.fr
Réponse garantie.

18 eme CORPS D 'ARMÉE
Place de Bayonne
Service de santé
Hôpital temporaire N°1 dit "Villa Marie"
Registre des entrées des malades

Garatain Louis

Soldat 49 e Régiment d'Infanterie
Date d'entrée 2 décembre 1914
Date de sortie 23 décembre 1914
Classe 1904 Bayonne Basses-Pyrénées Réformé le 24 décembre 1914
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Garatain Jean Louis né le 15 juin 1884 à Biarritz
archives.le64.fr/registre_militaires_1R755

Ceriez Pierre

Soldat 49 e Régiment d'Infanterie
Date d'entrée 2 décembre 1914
Date de sortie 23 décembre 1914
Classe 1914 Oloron, Basses-Pyrénées Réformé le 24 décembre 1914

Huni Georges

Matricule 27171
Caporal fourrier1er Régiment Étranger
Date d'entrée 2 décembre 1914
Date de sortie 23 décembre 1914
Classe 1914 Bordeaux Gironde Réformé le 24 décembre 1914

Remoussenard Louis

Matricule 3982
68e Régiment d'Infanterie
Date d'entrée 2 décembre 1914
Date de sortie 29 décembre 1914
Classe 1911 Dijon Côte-d'Or Turley (Côte-d'Or)
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Né le 18 décembre 1891 à Corsaint (Côte-d'Or)
AD 21_R 2482 _Matricule 735 Vue 292/640

Babelart Octave

Matricule 5850
Caporal 148e Régiment d'Infanterie
Date d'entrée 2 décembre 1914
Date de sortie 2 janvier 1915
Classe 1911 Saint-Omer Pas-de-Calais Vieille Église Pas-de-Calais
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Babelart Octave Joseph Théophile né le 17 octobre 1891 à Vielle Église
AD 62 1 r 9299_Matricule 492 Vue 680/692

Fonteneau Jean

Soldat 93 e Régiment d'Infanterie
Date d'entrée 2 décembre 1914
Date de sortie 2 janvier 1915
Classe 1902 La Roche-sur-Yon Vendée
Grande Valinière de St Fulgent (Vendée)
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
La classe 1902 comporte trois soldats dénommés Fonteneau et ayant pour prénom Jean ,matricules 1446/1524/1604
AD 85 _Soldats signalés dans les bulletins paroissiaux (1914-1918)_page gauche

Leclerc François

Matricule 4578
Caporal 66 e Régiment d'Infanterie
Date d'entrée 2 décembre 1914
Date de sortie 2 janvier 1915
Classe 1909 Angers Maine-et-Loire Beauvais de Sœurdres (Maine-et-Loire)
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Leclerc François Eugène né le 9 avril 1889 à Sœurdres
AD 49 Angers 1909 _Matricule 348 Vue 522/732

Dussert Jean

Matricule 2128
Soldat 83e Régiment d'Infanterie
Date d'entrée 2 décembre 1914
Date de sortie 2 janvier 1915
Classe 1909 Tarbes Hautes-Pyrénées
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Dussert Jean-Marie né le 21 juin 1889 à Bagnères
AD 65 _Registre matricules n° 496 - 975 1909 1 R 176_Matricule 949

Pergeline Louis

Sergent 1 er Régiment Étranger
Date d'entrée 2 décembre 1914
Date de sortie 2 janvier 1915
Classe 1888 Nantes Loire Inférieure 8 rue Bénard Paris
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Pergeline Louis Julien né le 4 octobre 1868 à St-Sébastien (Loire-Inférieure)
AD 44 -Département de Loire-Atlantique _Conscrits militaires Nantes-Matricule 304

Caureau Maximin

Soldat 137 e Régiment d'infanterie
Matricule 4886
Date d'entrée 2 décembre 1914
Date de sortie 2 janvier 1915
Classe 1910 La Roche-sur-Yon (Vendée) Au Lanmeau de Chauchet par par St Fulgent (Vendée)
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Caureau Florent,Henri,Constant,Maximin né le 3 février 1890 à Chauché (Vendée)
AD 85 Recrutement de La Roche-sur-Yon_1910_ 1 R 648 _Matricule 201 Vue 377/936

Ponant Marius

Soldat 245 Régiment d'Infanterie
Matricule 2367
Date d'entrée 2 décembre 1914
Date de sortie 2 janvier 1915
Classe 1904 1er bureau (Seine) 34 Rue St Louis à Choisy-le-Roi Seine
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Il pourrait s'agir de Ponant Marius né à Paris dans le 20 e arrondissement le 12 mai 1884 .A vérifier lors de la mise en ligne sur le site http://archives.paris.fr des registres matricules de la classe 1904.

Ardois Pierre

Caporal 62 e Régiment d'Infanterie
Matricule 1797
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 12 mars 1915
Classe 1907 Nantes Loire-Inférieure Rue d'Ordre 21 Nantes Loire-Inférieure
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Ardois Pierre né le 15 aout 1887 à La Montagne
AD 44 -Département de Loire-Atlantique _Conscrits militaires Nantes-Matricule 1797

Bourg Pierre

Soldat 2 eme Classe 49 e Régiment d'Infanterie
Matricule 1035
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 12 mars 1915
Classe 1907 Pau Basses-Pyrénées Rue Bellocq 6 Pau Basses-Pyrénées
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Bourg Pierre Honoré né le 15 octobre 1887 à Pau
archives.le64.fr/registre_militaires_1R796_3 vues

Marre Armand

Soldat 2 eme Classe 8 eme Régiment Colonial
Matricule 26
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 12 mars 1915
Classe 1907 Rodez Aveyron Massebeuve Jalady Nuces Aveyron

Cazenave Léon

Soldat 2 eme Classe 49 e Régiment d'Infanterie
Matricule 1078
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 12 mars 1915
Classe 1909 Mont-de-Marsan Landes Saint-Moisse Orthez Basses-Pyrénées
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
AD 40 _1909 1031 W 3 _Matricule 1078 Vue 118/669

Laffitte Jean

Soldat 2 eme Classe 142 e Régiment Territorial
Matricule 1997
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 12 mars 1915
Classe 1898 Bayonne Basses-Pyrénées Bègles Bordeaux Gironde

Artmann René

Soldat 2 eme Classe 204 e Régiment d'Infanterie
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 12 mars 1915
Classe 1907 4eme bureau Seine Rue des Renardières 2 Puteaux Seine

Bertrand Félicien

Soldat 2 eme Classe 11 e Régiment d'Infanterie
Matricule 1149
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 27 février 1915
A Plan Cazières Haute Garonne
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Bertrand Félicien Jean Marie né le 9 juin 1888 à Plan Haute Garonne
Matricule 143 classe de mobilisation 1906
Vue 210/744

AD 31 Registres matricules du recrutement militaire Classe 1908 Bureau de Saint-Gaudens 1 R 346 vue 210/744

Valleisse Maurice

Soldat 2 eme Classe 153 Régiment d'Infanterie
Matricule 2984
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 12 mars 1915
Classe 1901 2 eme bureau Seine Rue Lecour 304 Paris Seine

Jeudy Emile

Matricule 513
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 3 mars 1915
Classe 1900 Laval Mayenne Avenue de la Gare Craon Mayenne

Parrot André

Soldat 2 eme Classe 60 e Régiment d'Infanterie
Matricule 1594
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 3 mars 1915
Classe 1904 Besançon Doubs Rue des Dunes 5 Paris XIX Seine

Hozette René

Soldat 2 eme Classe 4 e Régiment d'Artillerie
Matricule 3579
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 3 mars 1915
Classe 1913 6eme bureau Seine Rue Marcades 227 Paris XVIII Seine

Laurent Jean

Soldat 2 eme Classe 118 Régiment d'Infanterie
Matricule 441
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 3 mars 1915
Classe 1905 Quimper Finistère Ergué-Gabéric Quimper Finistère

Lailler Fréderic

Soldat 2 eme Classe 116 Régiment d'Infanterie
Matricule 3695
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 3 mars 1915
Classe1911 Nantes Loire Inférieure Plessé St Nicolas de Redon Loire Inférieure
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Lailler Frédéric Marie né le 2 mars 1891 à Plessé (Loire Inférieure)
AD 44 Département de Loire Atlantique _1 R 1262 Nantes 1911 Matricule 3329 Vue 450/677

Magnin Charles

Soldat 2 eme Classe 75 e Régiment d'Infanterie
Convalescent venant de Bayonne
Matricule 661
Date d'entrée 12 février 1915
Date de sortie 27 février 1915

Steenkiste Albert

Soldat 2 eme Classe _110 e Régiment d'Infanterie
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 16 février 1915
Date de sortie 3 mars 1915
Classe 1910 Dunkerque Nord Meterin Bailleul (Sud-Ouest) Nord
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Steenkiste Albert Léon Auguste né le 2 mars 1890 à Caestre (Nord)
AD 59 Feuillet nominatif de contrôle DUNKERQUE 1R 2983 _Matricule 422 Vue 13/543

Bergé Paul

Soldat 2 eme Classe 117 Régiment d'Infanterie
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 25 février 1915
Date de sortie 12 mars 1915
Classe 1914 Toul Meurthe et Moselle Rue de l’Étang 45 Nancy Meurthe et Moselle

Villemin Nicolas

Soldat 2 eme Classe 17 Régiment d'Infanterie
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 25 février 1915
Date de sortie 12 mars 1915
Matricule 704
Classe 1907 Epinal Vosges Moyental Vosges

Méranger Aimé

Soldat 1 ere Classe 29 eme Régiment de chasseurs à pieds
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 25 février 1915
Date de sortie 12 mars 1915
Matricule 858
Classe 1904 Verdun Meuse Rue Jeanne d'Arc 92 Vaucouleurs Meuse
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Méranger Aimé Julien né le 23 octobre 1884 à Vaucouleurs (Meuse)
AD 55-1904 - Registre matricules n° 501-1000 (1 R 553) Vue 482/676

Amidien Jean

Soldat 2 eme Classe 42 e Régiment d'Infanterie
Convalescent venant de Bayonne
Date d'entrée 25 février 1915
Date de sortie 15 mars 1915
Classe 1905 Vesoul Haute Saône Maillerencourt Charette Haute Saône

Decoster Emile

1 er Artillerie à pied
Convalescent venu de Bayonne
Date d'entrée 25 février 1915
Date de sortie 10 mars 1915
Matricule 817
Classe 1904 assimilé classe 1898 Dunkerque Nord 5 grande place Bailleul Nord

Fidèle Émile

6 eme Artillerie à pied
Convalescent venu de Bayonne
Date d'entrée 4 mars 1915
Date de sortie 1avril 1915
Matricule 4656
Classe 1911 Neufchateau Vosges Illoud Beaumont Haute Marne
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Fidel Émile Auguste né le 23 mars 1891 à Illoud (Vosges)
AD 88 Bureau de Neufchateau 1911 1R1649-116384 Matricule 1121 Vue 42/220

Legendre Gustave

6 eme dragon
Convalescent venu de Bayonne
Date d'entrée 4 mars 1915
Date de sortie 3 mai 1915
Matricule 419
Classe 1909 Rouen Seine Inférieure Lefossé Forge les Eaux Seine Inférieure
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Legendre, Gustave Maximilien né le 9 mars 1889 à Pommereux (Seine Inférieure)
AD 76 1R 3261 Classe 1909 Matricule 419

Krimm Charles

279 Régiment d'Infanterie
Convalescent venu de Bayonne
Date d'entrée 4 mars 1915
Date de sortie 1 avril 1915
Matricule 1909
Classe 1897 Neufchateau Meuse Route de St Mihiel Commercy Meuse

Lefevre Robert

72e Régiment d'Infanterie
Convalescent venu de Bayonne
Date d'entrée 4 mars 1915
Date de sortie 1 avril 1915
Matricule 5491
Classe 1913 Péronne Somme Douilly Ham Somme
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Lefèvre, Philogène Elie Robert, né le 02 mai 1893 à Douilly (Somme), classe 1913, matricule n° 618, Bureau de recrutement de Péronne
AD 80 Cote 1R1072 Classe 1913

Lelièvre Paul

354 Régiment d'Infanterie
Convalescent venu de Bayonne
Date d'entrée 4 mars 1915
Date de sortie 1 avril 1915
Matricule 1182
Classe 1902 Reims Marne Rue d'Antan 14 Reims Marne
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Lelièvre Paul Émile né le 29 janvier 1882 Coucy-les- Eppes (Aisne)
AD 51 1 R 1283 Classe 1902. Reims. Matricules n° 1001-1500. Vue 238/651

Cauet Gustave

8 eme chasseurs à pieds
Convalescent venu de Bayonne
Date d'entrée 4 mars 1915
Date de sortie 3 mai 1915
Matricule 691
Classe 1900 Péronne Somme Miremond Albert Somme
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
Cauët, Gustave Alexis Augustin, né le 23 juillet 1880 à Mailly-Maillet (Somme),
AD 80 Cote 1R935 classe 1900, matricule n° 691 Bureau de recrutement de Péronne

Haramboure Jean

Soldat 2 eme Classe 249 e de ligne
R
Convalescent venu de Bayonne
Date d'entrée 19 mars 1915
Date de sortie 10 avril 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Legendre Gustave

6 e Dragons
Matricule 419
Convalescent venu de Bayonne
Date d'entrée 4 mai 1915
Date de sortie 19 mai 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Denis Marcel

360 Inf.
Convalescent venu de Bayonne
Date d'entrée 5 juin 1915
Date de sortie 12 juin 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Delaire Gustave

3 e chasseur à pied
Convalescent
Date d'entrée 11 juin 1915
Date de sortie 19 juin 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Decosse Albert

101e d'Infanterie
Matricule 8592
Convalescent
Date d'entrée 13 juin 1915
Date de sortie 12 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Marcelin Eugène

53 e de ligne
Matricule 1601
Convalescent
Date d'entrée 13 juin 1915
Date de sortie 12 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Faure Léopold

130 de ligne
Matricule 7064
Convalescent
Date d'entrée 13 juin 1915
Date de sortie 12 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Forestier Victor

38 e de ligne
Matricule 6895
Convalescent
Date d'entrée 17 juin 1915
Date de sortie 4 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Legrand Eugène

136 e de ligne
Matricule 170
Convalescent
Date d'entrée 17 juin 1915
Date de sortie 5 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Humez Louis

1 e de ligne
Matricule 982
Convalescent
Date d'entrée 17 juin 1915
Date de sortie 17 juillet 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Quignon Nicolas

254 de ligne
Matricule 623
Convalescent
Date d'entrée 24 juin 1915
Date de sortie 23 juillet 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Robillard René

411 e de ligne
Matricule 1092
Convalescent
Date d'entrée 24 juin 1915
Date de sortie 23 juillet 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Lefebre Albert

29 e Artillerie
Matricule 1469
Convalescent
Date d'entrée 24 juin 1915
Date de sortie 23 juillet 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Bossu Maurice

43 e d'infanterie
Matricule 624
Convalescent
Date d'entrée 24 juin 1915
Date de sortie 23 juillet 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Bry Léon

117 e d'infanterie
Matricule 6361
Convalescent
Date d'entrée 24 juin 1915
Date de sortie 23 juillet 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Gauchon Louis

3 e Zouaves
Matricule 1145
Convalescent
Date d'entrée 24 juin 1915
Date de sortie 23 juillet 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Testu Paul

110 de ligne
Matricule 8538
Convalescent
Date d'entrée 24 juin 1915
Date de sortie 23 juillet 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Lemancel Arthur

28 e de ligne
Matricule 540
Convalescent
Date d'entrée 8 juillet 1915
Date de sortie 8 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Ferrere Alphonse

49 e de ligne
Matricule 370
Convalescent
Date d'entrée 8 juillet 1915
Date de sortie 8 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Tellechéa Joseph

2 e Zouaves
Matricule 2184
Convalescent
Date d'entrée 8 juillet 1915
Date de sortie 7 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)
Complément du blog "Retours vers les Basses-Pyrénées"
archives.le64.fr -Registre militaire 1R 835

Chalier Georges

115 e ligne de dépôt
Matricule 890
Convalescent
Date d'entrée 8 juillet 1915
Date de sortie 7 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Moucla Maurice

12 e de ligne
Caporal
Matricule 388
Convalescent
Date d'entrée 8 juillet 1915
Date de sortie 8 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Hirigoyen Joseph

142e
Convalescent
Date d'entrée 17 juillet 1915
Date de sortie 18 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

André Charles

58 e Artillerie
Matricule 3010
Date d'entrée 25 juillet 1915
Date de sortie 25 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Labaste Pierre

49 e d'infanterie
Matricule 2850
Date d'entrée 1 er aout 1915
Date de sortie 1 septembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Rélo Joseph

27 e infanterie
Matricule 706
Date d'entrée 1 er aout 1915
Date de sortie 1 septembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Rio Joseph

116 e Infanterie
Matricule 3557
Date d'entrée 1 er aout 1915
Date de sortie 1 septembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Villevielle Joseph

52 e infanterie
Matricule 4669
Date d'entrée 12 aout 1915
Date de sortie 11 septembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Ynes Ferdinand

239 e Inf
Date d'entrée 12 aout 1915
Date de sortie 26 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Pétillon Désiré

411 e de ligne
Matricule 6480
Date d'entrée 14 aout 1915
Date de sortie 14 septembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Lescarret Camille

49 e d'infanterie
Matricule 4071
Date d'entrée 19 aout 1915
Date de sortie 20 septembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Pécastaings

49 e d'infanterie
Matricule 5924
Date d'entrée 5 septembre 1915
Date de sortie 24 septembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Lemoine Léonard

73 e
Caporal
Matricule 5605
Date d'entrée 5 septembre 1915
Date de sortie 24 septembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Petit Pierre

79 e Infanterie
Lieutenant
Date d'entrée 8 aout 1915
Date de sortie 17 aout 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Lemoine Léonard

73e Infanterie
Matricule 5605
Date d'entrée 25 septembre 1915
Date de sortie 24 octobre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Florent Arthur

Chasseur à Pied
Matricule 2225
Date d'entrée 3 octobre 1915
Date de sortie 2 novembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Permezel Jean

22 e Infanterie
Date d'entrée 3 octobre 1915
Date de sortie 2 novembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Florian Claude

Lieutenant_158 Inf
Date d'entrée 30 septembre 1915
Date de sortie 5 novembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Paligot Pierre

Soldat _156 Infanterie
Matricule 1271
Date d'entrée 6 octobre 1915
Date de sortie 5 novembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Joseph Mathieu

Soldat_49 e Infanterie Cie Créole
Date d'entrée 9 octobre 1915
Date de sortie 9 novembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Lobry Edmond

Soldat_1 ere Artillerie lourde
Date d'entrée 30 octobre 1915
Date de sortie 18 novembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Pernezel Jean

22 eme Infanterie
Date d'entrée 3 novembre 1915
Date de sortie 18 novembre 1915
Sans autre(s) renseignement(s)

Les aides à la recherche

Les différents sites internet des archives départementales
Grand Mémorial
Site Mémoire des Hommes bloqué pour une durée indéterminée
1914 ‐ 1918, la guerre totale dans le département des Basses-Pyrénées
Faire l'histoire d'un poilu aux Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques _fichier pdf 34 pages

19 mai 2018

Archives de la commune d'Ahetze postérieures à 1790 déposées à l'annexe de Bayonne des AD 64

Archives de la commune d'Ahetze postérieures à 1790

déposées à l'annexe de Bayonne des AD 64

39 avenue Duvergier de Hauranne, 64100, Bayonne

Extraits

Administration de la commune

E Dépôt Ahetze 1 D 1_Registre des délibération du conseil municipal 1790-1822
E Dépôt Ahetze 1 D 2_Registre des délibération du conseil municipal 1823-18 juillet 1844
E Dépôt Ahetze 1 D 3_Registre des délibération du conseil municipal 20 juillet 1844-19 mai 1888
E Dépôt Ahetze 1 D 4_ Registre des délibération du conseil municipal 20 mai 1888-26 octobre 1947

Recensement

E Dépôt Ahetze 1 F 1 Recensement de population 1936

Cadastre

E Dépôt Ahetze 1 G 2 Matrices cadastrales des propriétés bâties 1822-1907
E Dépôt Ahetze 1 G 3 Matrices cadastrales des propriétés bâties 1911-1965
E Dépôt Ahetze 1 G 4 Matrices cadastrales des propriétés non bâties 1871-1914
E Dépôt Ahetze 1 G 5 Matrices cadastrales des propriétés non bâties 1911-1965

E Dépôt Ahetze 1 G 6 Matrices générales 1927-1931

Police

E Dépôt Ahetze 1 I 1 Registre d'immatriculation des étrangers
E Dépôt Ahetze 1 I 2 Registre des étrangers
E Dépôt Ahetze 1 I 3 Carnet à souche de demandes de carte d'identité
E Dépôt Ahetze 1 I 4 Dossiers d'étrangers,carte d'identité,photographies d'identité
E Dépôt Ahetze 1 I 5 Etat des étrangers,fiches de renseignements

Fabrique,comptabilité de l'église Saint-Martin

E Dépôt Ahetze 1 P 1 Cahier contenant les recettes et dépenses et les procès-verbaux du conseil de fabrique 1834-1868
E Dépôt Ahetze Cahier des comptes 1867-1906
E Dépôt Ahetze Budgets 1854-1895
E Dépôt Ahetze Comptes 1861-1892
E Dépôt Ahetze Devis de travaux de restauration de l'église 1864

17 mai 2018

Archives d'Hendaye postérieures à 1790 déposées à l'annexe de Bayonne des AD 64

E Dépôt Hendaye

Archives d'Hendaye postérieures à 1790 déposées à l'annexe

de Bayonne des AD 64

39 avenue Duvergier de Hauranne, 64100, Bayonne

Extraits

Réglementation préfectorale

E Dépôt Hendaye 1 B 1 Arrêtés 1853-1899
E Dépôt Hendaye 1 B 1 Arrêtés 1945-1954

Administration générale de la commune

E Dépôt Hendaye 1 D 1 Conseil municipal délibérations 1826-1842
E Dépôt Hendaye 1 D 2 Conseil municipal délibérations 1838-1866
E Dépôt Hendaye 1 D 3 Conseil municipal délibérations 1866-1880
E Dépôt Hendaye 1 D 4 Conseil municipal délibérations 1881-1890
E Dépôt Hendaye 1D 5 Conseil municipal délibérations 1890-1897
E Dépôt Hendaye 1 D 6 Conseil municipal délibérations 1898-1905
E Dépôt Hendaye 1 D 7 Conseil municipal délibérations 1905-1914
E Dépôt Hendaye 1 D 8 Conseil municipal délibérations 1914-1842
E Dépôt Hendaye 1D 9 Conseil municipal délibérations 1922-1927
E Dépôt Hendaye 1 D 10 Conseil municipal délibérations 1927-1932
E Dépôt Hendaye 1 D 11 Conseil municipal délibérations 1932-1940
E Dépôt Hendaye 1D 12 Conseil municipal délibérations 1941-1945
E Dépôt Hendaye 1 D 13 Conseil municipal délibérations 1946-1951
E Dépôt Hendaye 1 D 14 Conseil municipal délibérations 1951-1961
E Dépôt Hendaye 1 D 15 Conseil municipal délibérations 1961-1965
E Dépôt Hendaye 1 D 16 Conseil municipal délibérations 1966-1973
E Dépôt Hendaye 1 D 17 Conseil municipal délibérations 1973-1980
E Dépôt Hendaye 1 D 18 Conseil municipal délibérations 1980-1985

Dossiers préparatoires (1871-1982)
E Dépôt Hendaye 1 D 19 séances officieuses 1871-1879 –Registre
E Dépôt Hendaye 1 D 20 1928-1953 contenu incomplet
(…)
Registres d’arrêtés du maire
E Dépôt Hendaye 2 D 1 1840-1882
E Dépôt Hendaye 2 D 2 1883-1932
E Dépôt Hendaye 2 D 3 1932-1952
(…)
Arrêtés et circulaires autres
E Dépôt Hendaye 2 D 7 Arrêtés et règlements municipaux ne se trouvant pas dans les registres des arrêtés du maire ou les complétant;boucheries et abattoirs,cafés et concerts,état sanitaire et hygiène……
E Dépôt Hendaye 2 D 8 Journal du maire ou registre général 1852-1897
E Dépôt Hendaye 2 D 9Registre des déclarations reçues à la mairie et d’avis divers publiés 1897-1924
E Dépôt Hendaye 2 D 10 Réclamations et doléances (1943-1978) 1943,1948 ……..

Contentieux

E Dépôt Hendaye 4 D 38 Procès contre la commune d’Urrugne pour la délimitation des territoires communaux (1855-1867)

Recensement de population

Complément du blog :

Selon les années de recensement, indication du lieu de naissance et date de naissance sous la forme Jour Mois Année

E Dépôt Hendaye 1 F 1 Mouvements de la population Listes nominatives 1855-1906
E Dépôt Hendaye 1 F 2 Mouvements de la population Listes nominatives 1901-1936

Cadastre

E Dépôt Hendaye 1 G 1 Plan cadastral (1831-1897)
E Dépôt Hendaye 1 G 2 Plan cadastral rénové (1961-1984)
Matrices cadastrales
Propriétés bâties et non bâties
E Dépôt Hendaye 1 G 4 Propriétés bâties et non bâties .N° 1 à 180 (1832-1913)
E Dépôt Hendaye 1 G 5 Propriétés bâties et non bâties .N° 181 à 648 (1832-1913)
E Dépôt Hendaye 1 G 6 0 1 G 10 Propriétés bâties 1914-1961
E Dépôt Hendaye 1 G 11 à 1 G 18 Propriétés non bâties 1914-1961

Affaires militaires

Recensement militaire

E Dépôt Hendaye 1 H 1 Recensement militaire 1816-1899
E Dépôt Hendaye 1 H 2 Recensement militaire 1903-1920
E Dépôt Hendaye 1 H 3 Recensement militaire 1921-1936
E Dépôt Hendaye 1 H 4 Recensement militaire 1937-1952
Marine
E Dépôt Hendaye 2 H 1 Inscrits marins 1881-1899

Garde nationale et sapeurs pompiers
E Dépôt Hendaye 3 H 1 Garde nationale .Tableaux de recensement 1831-1871

Mesures d’exception et faits de guerre

Guerre 1914-1918

E Dépôt Hendaye 4 H 1 Registre des entrées des malades de la villa Marie .Hôpital temporaire N°1 (1914)
E Dépôt Hendaye 4 H 2 Recensement des pupilles de la nation (1918)

1936-1945

E Dépôt Hendaye 4 H 3 Dossiers de réquisition et contentieux de restitution

E Dépôt Hendaye 4 H 4 Renseignements de police (1943-1945) _Arrestations et gardés à vue maison Pardo,déportés ,STO,réfugiés espagnols

E Dépôt Hendaye 4 H 6 Organisation de l’occupation allemande

(1939-1941),chambres,approvisionnements….

E Dépôt Hendaye 4 H 7 Réquisition militaire de l’hôtel Haiçabia (1937-1938

E Dépôt Hendaye 4 H 8 Guerre d’Espagne 1936-1939 Incidents avec les réfugiés espagnols après embarquement 1938-1939

Complément du blog:
Sur Hendaye et la guerre en Espagne, on consultera également les archives à Pau (4 M )

Police,Hygiène publique,justice

E Dépôt Hendaye 1 I 1 Prostitution et maisons de tolérance (1926-1942) Arrêtés et réglementation
E Dépôt Hendaye 1 I 2 Procès-verbaux _Registre _1930-1939
E Dépôt Hendaye 1 I 3 Lettres et rapports_Registre 1930-1955
E Dépôt Hendaye 1 I 21 Comité des fêtes 1933-1960
E Dépôt Hendaye 2 I 1 Registre d ‘étrangers 1904-1907;1911-1913
E Dépôt Hendaye 2 I 2 Registre d’étrangers 1906-1916
E Dépôt Hendaye 2 I 3 Registre d’étrangers1917-1925
E Dépôt Hendaye 2 I 4 Registre d’étrangers 1925-1928
E Dépôt Hendaye 2 I 6 Arrivées et départs d’étrangers 1948-1952

Élections et personnel

Voir l'instrument de recherche papier disponible en salle de lecture

Finances de la commune

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Édifices publics

dont
E Dépôt Hendaye 3 Q 1 Sanatorium ville de Paris –Assistance publique 1897-1962
Construction du sanatorium (1897)
Adjudication des denrées (1899-1933)
Placement des malades _Délai de communicabilité 120 ans !!!
(...)

16 mai 2018

Archives des communes d'Hendaye, Urrugne ,Mouguerre, St Pierre d'Irube,Bayonne

Bien que ne figurant pas au sommaire en ligne des AD 64,les archives des communes de Bayonne,d'Hendaye,Mouguerre,Saint-Pierre d'Irube ,Urrugne sont consultables en salle de lecture du Pôle d’archives de Bayonne et du Pays basque 39 avenue Duvergier de Hauranne - 64100 Bayonne.Les instruments de recherche "papier" associés à ces communes sont accessibles en libre-service.