jeudi 10 mars 2016

E dépôt Mouguerre

La commune de Mouguerre près de Bayonne,a déposé au Pôle de Bayonne et du Pays Basque quelques archives.Le sommaire des fonds n'est pas encore numérisé.L'inventaire papier est en libre service en salle de lecture du Pôle de Bayonne et du Pays Basque,dans le classeur Anglet,Ahetze,Hendaye,St-Pierre d'Irube.

Parmi les archives de la commune de Mouguerre 
postérieures à 1790

Série D -Administration générale de la commune

1 D1 à 1D5 :registres des délibération du conseil municipal (1817-1938)
2 D1 Arrêtés (PV de bornage,extraits de délibérations -1912-1954) 
2 D2 Recueil d'actes divers (15 pluviôse an IX-6 janvier 1825)
2 D 3 Correspondance (en vrac) (1920-1979)

Série F Population

1 F1 Mouvement de population 1855-1906
1 F2 Dénombrement de population:1836,1841,1846,1851,1856,1861
1 F3 Dénombrement de population:1866,1872,1876,1881,1886,1891,1896,1901,1906,1911 ....

Série G Contributions,Administrations financières

dont 1 G3 à 1 G5 Matrice cadastrale (1882-1959)
1 G6 Registre de mutation de propriétés (1818-1832)
1G7 Matrice des propriétés bâties (1911-1959)
1 G8 Matrice des propriétés non bâties (1936-1959)

Série H Affaires militaires

dont 1 H1 Registre des inscrits maritimes (1909-1924)
2 H1 Disparus Première Guerre mondiale ,citation à l'ordre du régiment,actes de décès (vrac)
2H4 2 photographies de groupes ,sans doute d'anciens combattants .Une des photographies porte la date de 1935.

Série I Police,Hygiène Justice

Étrangers

Série K Élections et personnel 

dont de 1 K1 à 1 K9 ;listes électorales,PV d'élection,(1849-1961)

Série N Biens communaux,terres,bois,eaux

dont 1 N2 Acquisition,vente,échange,location de terrains communaux,contrats,plans,correspondance (1863-1933)

Série Q Assistance et prévoyance

dont 5Q6 Déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses 1878-1907.Un registre en très bon état,concernant notamment plusieurs enfants nés à Bayonne,Biarritz.


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