Retours vers les Basses-Pyrénées: Avis importants

Avis importants

Nom du blog : Retours vers les Basses-Pyrénées
Adresse du site:https://www.retours-vers-les-basses-pyrenees.fr/
Nom initial : retours-vers-les-basses-pyrenees.blogspot.fr
Blog enregistré auprès de Blogger, un produit Google

Bureau Google en France :

Google Paris

8 rue de Londres

75009 Paris

Téléphone: 01 42 68 53 00

Enregistrement du nom de domaine Retours vers les Basses-Pyrénées.fr chez Gandi

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Masséna à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(1) 70.37.76.61 (sur répondeur)

Responsable de la publication du blog https://www.retours-vers-les-basses-pyrenees.fr :Philippe Durut .

Toute correspondance est à adresser à philippe.durut _arobase_basses-pyrenees.fr.Le propriétaire du Blog s’engage à ne pas communiquer à des tiers l'adresse de messagerie de l'expéditeur.

Pas d'envoi publicitaire.

Pour vos recherches généalogiques personnelles ,veuillez-vous adresser directement en mairie, établissements d'archives ou adhérez à une association généalogique.

"Cookies"

Le blog " Retours vers les Basses-Pyrénées" utilise des cookies provenant de Google . En acceptant ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies.
Pour en savoir plus:Google - Règles de confidentialité et conditions d'utilisation

Données personnelles /Vie privée /

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)
Sites web personnel ou blog /Dispense N°6
Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.

Le responsable de la publication du blog s'efforce de respecter

les délais de diffusion sur internet ;Décès:25 ans,Mariage 75 ans,Naissances,100 ans avec mentions marginales.

l'anonymat des personnes sauf lorsque les individus sont présentes dans l'espace public sous la forme d'articles de presse numérisés ou nom,dans des livres .

Diffusion partielle ou totale de textes provenant

du blog Retours vers les Basses-Pyrénées

Des conditions différentes de réutilisation sont applicables selon qu'il s'agit d'un texte,ou d'une photo d'un document des archives départementales.

La diffusion partielle ou totale de textes provenant du blog est autorisée sous réserve de respecter les des conditions suivantes :
- Pas d'utilisation commerciale ,
- Le nom du blog Retours vers les Basses-Pyrénées et l'adresse URL de l'article, doivent être clairement indiqués.

Mémoires,thèses,livres

Durut, Philippe. Retours vers les Basses-Pyrénées

Mention facultative

Partage d'archives publiques et privées liées au département des Basses-Pyrénées. 1790-1969

Diffusion d'images de document (s) conservé (s) par les

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques

AD 64

La diffusion de photographies de documents conservés aux Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques est soumise au règlement de réutilisation des informations publiques.
Formalités de réutilisation des informations publiques:

Avant chaque réutilisation ,veuillez contacter : archives@le64.fr

Règlement de réutilisation des informations publiques conservées au service départemental des archives _fichier pdf à télécharger

Tarifs des photocopies et des travaux de reproduction et tarifs de réutilisation commerciale avec diffusion publique des images fichier pdf à télécharger

Demande de reproductions photographiques de documents conservés sur les sites de Pau et de Bayonne des Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques.

La reproduction des documents conservés par les Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques d'archives n'est pas de la compétence du responsable de ce blog.
Toute reproduction des documents d'archives est soumise à autorisation préalable des AD 64.Elle constitue une facilité offerte aux lecteurs et non un droit.
Une demande de reproduction peut-être refusée lorsqu'elle est susceptible de détériorer le document.
L'utilisation d'un appareil photographique sans flash est soumise à la signature d'une autorisation.

Réutilisation des documents conservées à la médiathèque de Bayonne

Pour une utilisation non commerciale,il n' y a pas de droit de redevance à acquitter à la médiathèque de Bayonne.Cependant ,l'indication de la source des documents est obligatoire,à savoir: