vendredi 23 juin 2017

Des puces de Bayonne à l'acte de mariage à Pau d'Alfred Victor comte de Vigny


Vendredi matin,aux puces de Bayonne.Pour un montant inférieur à celui d'une tasse de café,j'ai fait l'acquisition d'un répertoire numérique  de la Sous-Série III E (Minutes Notariales) des Archives départementales des Basses-Pyrénées ,édité à Pau en 1944.Dans ce document,Pierre Bayaud,archiviste en chef du département, précise notamment que les "curieux d’histoire littéraire, pourront lire  aux Archives des Basses-Pyrénées l’original du contrat de mariage d’Alfred de Vigny rédigé à Pau  le 3 février 1825"
Collection particulière

Le contrat de mariage d'Alfred de Vigny ,est consultable en salle de lecture des AD 64 à Pau 














En revanche,l'acte de mariage d'Alfred Victor comte de Vigny est accessible sur le site internet e-archivesle64.fr : 
PAU_M_1823-1832 ] | [FRAD064012_5MI445-15_1259.jpg]
Vues 105 et 106 



Introduction de Pierre Bayaud

Grâce aux inventaires–sommaires publié en 1867 1873 par Paul RAYMOND, les érudits connaissent depuis longtemps l’importance du fonds notarial conservé aux Archives des Basses-Pyrénées. Les accroissements postérieurs justifient la publication d’un répertoire numérique. Si leur importance est relativement faible pour le Moyen Âge et le seizième siècle, elle est considérable pour les dix-septième et dix-huit siècles, ainsi que pour la première partie du dix-neuvième.
Paul RAYMOND a expliqué en 1867 comment fut constitué, par récupérations dans les mairies, l’ancien fonds notarial, exclusivement béarnais, à trois exceptions près (2 registre du pays de Soule ,1 d’Aspet (Haute-Garonne). Les notairies béarnaises se donnaient en ferme au nom du  seigneur souverain de Béarn ; le bail était de trois ans. Le notaire principal pouvait avoir autant de coadjuteurs qu’il lui semblait bon, et, jusqu’à la fin du XVIe siècle, ceux-ci faisaient souvent l’essentiel de la besogne. Au cours de ce même siècle,les jurats du capdeuil  ou chef- lieu de la notairie  furent chargés de l’adjudication des notairies , le roi donnant  l’investiture. C’est devant eux que prêtaient  serment, en entrant en charge, notaires et coadjuteurs. C’est eux qui recevaient , en fin de bail, dans le délai de trois mois, les  registre contenant les actes dressés au cours de l’exercice. La durée d’affermage du bail avait doublé au XVIIe siècle, elle était de six ans, mais il arrivait que le notaire sous-affermait  pour 3 ans  une partie de la notairie. Rien n’empêchait le même fermier de renouveler son bail ; ainsi note—t-on, depuis le XVIIe siècle, une certaine permanence des notaires.
À plusieurs reprises le Roi essaya de créer des offices de notaires gardes-notes. L’édit de 1696 exposait les inconvénients de l’usage béarnais : «  les fonctions de notaires ont été faites jusqu’à présent en notre province de Béarn, conjointement avec celles des  greffiers des communautez, par des commis des fermiers de nos domaine lesquels jouissent du droit de notairie, comme faisant partie des droits de leur ferme, ou par  des particuliers ausquels lesdits  fermiers affermoient les droits. Mais nous avons été informez que les fréquens changemens desdits fermiers et commis ont donné lieu à de  grands inconvénians par la perte des minutes qui ont été supprimés, ou que plusieurs d’entr’ eux ont gardées au  lieu de les déposer en lieu de seureté  conformément aux articles 8 et  14 du for de notre dite province [d’une part les jurats devaient  garder dans un coffre les registres des exercices écoulés, le notaire en fonction ayant une clef, les jurats une autre ; d’autre part les notaires des cours de justice devaient affirmer par serment sur le Te igitur  et la croix, à la fin de leur notariat, qu’ils passaient à  leurs successeurs toutes les pièces et procédures dont ils étaient détenteurs]… A ces causes… créons et érigeons  en titres d’offices formés héréditaires des  offices de notaires gardes-notes en notre dite province de Béarn à l’instar de ceux créez  dans l’étendue de notre royaume… » Cet édit resta lettre mortes. Il fallut celui de janvier 1754 pour que le Béarn rentrâ dans la norme : « créons et érigeons quatre-vingt-dix offices de notaires gardes-notes ». Le 9 février suivant le Parlement de Navarre procédait à l’enregistrement de cet édit. Cela n’empêcha pas le versement dans les mairies de quelques registres postérieurs, alors que les minutes antérieures restaient  en très grand nombre dans les études.
Le présent répertoire comble certaines lacunes des notaires béarnais déjà connus. Il donne en partie leur suite pour la fin du XVIIIe siècle et le XIXe. Mais son principal intérêt est de faire connaître les notaires du Pays basque qui semblent avoir toujours été héréditaires.
Il n’est guère utile d’insister sur les renseignements de toutes sortes que l’on trouve dans les minutes notariales. Celle déposée aux Archives des Basses- Pyrénées ont fourni maints détails généalogiques à de Dufau de Maluquer Dufour  pour son « Armorial de Béarn » et M. Pierre Luc, ancien élève de l’École de Rome, en a tiré sa « Vie rurale et pratique en Béarn aux XIVe  et XVe siècle »  (1)
Il convient aussi de signaler l’importance des minutes bayonnaises , dont certaines furent dressées par les ancêtres de Ferdinand de Lesseps.Quant aux curieux d’histoire littéraire, ils pourront lire  aux Archives des Basses-Pyrénées l’original du contrat de mariage d’Alfred de Vigny rédigé à Pau  le 3 février 1825.
Le présent répertoire suit l’ordre alphabétique des localités, siège des notairies. Mais la numérotation a été établie en les minutes qui appartiennent aux Archives départementales de celles qui y sont déposées. Le classement a suivi en outre la chronologie des acquisitions et dépôts, parfois incertaines pour les premières.

(1) Imp.F.Boisseau,Toulouse,1943




Pour aller plus loin

Parmi les archivistes du département des Basses-Pyrénées

Liste des archivistes _Ancien panneau installé avant d'accéder à la salle de lecture des AD 64 à Pau


Pierre Bayaud (1901-1972) [note biographique] Bibliothèque de l'école des chartes

René Lacour- Année 1973 
 

Rappel 

Les minutes notariales du Pays Basque ont été numérisées et sont accessibles sur e-archives.le64.fr
 
Les minutes notariales du Béarn,sont consultables en salle de lecture des AD 64 à Pau.Avant de se déplacer,il est prudent de se renseigner :
Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques
Cité administrative
Boulevard Tourasse
64000 Pau
Tél. : 05 59 84 97 60
archives@le64.fr