Mardi 11 novembre 2025
9 h : Crypte du cimetière Saint-Léon
| Crypte du cimetière Saint-Léon de Bayonne |
Partage d'archives publiques et privées liées au département des Basses-Pyrénées. 1790-1969
Hendaye,le 21 novembre 1947
Monsieur le Procureur de la République
BAYONNE
Monsieur le Procureur,
Je prends la respectueuse liberté de vous fournir ci-après les explications écrites demandées par votre note du 19 novembre courant ci-jointe.
Il est exact, en effet, qu’une erreur d’état civil s’est glissée lors de la rédaction de l’acte de naissance du nommé Michel Axxx, né le 6 février 19xx, Il est exact aussi que j’étais au secrétariat de la mairie à cette date puisque j’y suis entrée le 1er juillet 1924 et je reconnais que l’écriture de cet acte est la mienne.
Cette erreur a été constatée il y a un certain temps par la mère de l’intéressé, qui me l’a fait remarquer, et j’ai à ce moment indiqué, comme je ne pouvais que le faire à tous moments, à la plaignante que seul un jugement à intervenir pourrait rectifier l’acte dans le sens indiqué et qu’il serait possible de demander l’assistance judiciaire pour y parvenir sans frais. Il lui appartenait donc de formuler cette demande.
De plus, durant mes vingt-quatre années de service, j’ai dressé presque journellement des actes de l’état civil et je crois avoir eu bien peu d’erreurs dans mes rédactions puisque c’est la première fois qu’une rectification d’acte dressé par moi-même est demandée de. quelle façon ! Or, il m’est arrivé bien souvent de procéder à la transcription de jugement de rectification pour des actes d’état civil dressés par d’autres secrétaires que moi-même. Il n’y a pas bien longtemps encore, ce qui prouve, que quoique ennuyeux, cela se produit assez souvent.
En outre, je me permets de vous faire remarquer que j’ai constaté et constate presque chaque jour des erreurs d’état civil dans des actes du temps passé et présent, et qui, pourtant n’ont pas été rédigés par moi. Ces erreurs sont multiples, les registres en sont émaillés, vous ne l’ignorez pas, et il ne s’agit pas de HENDAYE seulement mais bien des actes d’état civil en général puisqu’il nous est donné de voir dans notre entourage même des frères portant des noms bien différemment orthographiés ( BEHASTEGUY et BEHAXETEGUY) ,(EGUIMENDYA et EGUIMENDIA) et combien d’autres, ainsi que des erreurs d’autre nature.
Les erreurs des autres ne sont pas des excuses, je le sais bien ,mais prouvent tout de même qu’il arrive à tout secrétaire d’en commettre (involontairement bien entendu). sans qu’il leur en soit tenu grief et que cette « faute » soit considérée comme un crime, car quand on lit sur une accusation « le coupable », il semble bien que l’on parle d’une criminelle et je ne crois pas que la faute qui m’est reprochée sur l’aimable lettre dont j’ai été gratifiée, puisse être considérée au-delà d’une simple erreur matérielle identique à celle de mes prédécesseurs de tous ceux qui en un lieu quelconque, sont appelés à dresser des actes.
Vous voudrez bien me permettre d’ajouter, Monsieur le Procureur, que lorsqu’un acte est dressé sur des registres correspondants, celui-ci est présenté en double exemplaire, en déclarant qui l’examine et le signe.
Il lui est possible à ce moment -là, avant la signature, de prendre connaissance des renseignements qui y sont portés, et de signaler, toute erreur au rédacteur qui peut alors rectifier et cela tant que les registres sont encore en possession c’est-à-dire jusqu’à la fin de l’année en cours, alors que la chose n’est plus de son ressort si la question est soulevée plusieurs années plus tard comme dans le cas présent.
Onze ans se sont écoulés depuis cette naissance et je ne puis me rappeler exactement des pièces qui m’ont été présentées à ce moment. Quoique je ne nie nullement l’erreur commise et l’existence d’un livret de famille des parents de l’intéressé, je me permets encore de vous faire remarquer que presque tous les étrangers sont démunis de livret de famille parce que mariés soit en Espagne soit en tout autre pays où il n’existe pas de livret de famille et c’est ainsi que lorsqu’une naissance survient, les parents présentent presque toujours leur carte d’identité d’étrangers ou récépissé provisoire en tenant lieu, ces pièces comportent bien souvent des erreurs qui se reproduisent alors sur les actes. Cet état de choses a été constaté maintes fois.
En la circonstance, je ne puis que m’excuser d’une erreur commise il y a 11 ans dans la rédaction d’un acte de naissance sur lequel le nom de la grand-mère maternelle a été porté à la place de celui de la mère.
J’ose espérer, Monsieur le procureur, qu’il vous sera possible de comprendre la chose telle qu’elle l’est et d’y apporter une solution équitable, celle de faire prononcer par votre tribunal ,un jugement de rectification et de faire accorder pour y parvenir, à la plaignante’ assistance judiciaire dont elle pourrait faire la demande, ce qui lui a d’ailleurs été dit encore ces derniers jours, à elle-même et au Monsieur qui l’accompagnait (vraisemblablement le 19 novembre) jour où ce même Monsieur a écrit lui-même au nom de la plaignante, à Monsieur le procureur, la lettre dont vous avez bien voulu me donner connaissance, au lieu de la libeller sous forme de demande d’assistance judiciaire comme je lui ai indiqué.
Je vous prie de croire, Monsieur le procureur, à. l’assurance de mes sentiments très respectueux
Source :
Pôle d'archives de Bayonne et du Pays basque (AD 64)
Salle de lecture
1027 W Article 60.Tribunal de grande Instance de Bayonne
Des décès enregistrés tardivement à Hendaye
Les actes d état civil du Boucau en souffrance au 1 er août 1914
M.Lesvier, Sous-Préfet
M.Aries, secrétaire-chef
Casamajor-Dufaur, maire
Andreau,1er adjoint
Bettés,2e adjoint
Conseil municipal
Mendioudou, Léon
Foix,
Aries, Frédéric,
Bouderan, rentier,
Peyré, Auguste,
Taret, François,
Loubière, Calixte
Lavigne,
Charbonnel, André,
Andreau,
Ribère,
Loubet, Bertrand,
Cabanius, Bernard,
Cazeaurang,
Casamajor-Dufaur, Émile,
Bettès, Francis,
Dufau, Jules,
Bourdeu, Jean,
Soulé-Limendoux
St-Agnet,
Lamarque,
N…
Bureau de la Mairie
M.Labaycabette, secrétaire
Recette municipale
M.A.Laborde-Roncal, receveur municipal
Voirie urbaine
M. Montaut, architecte
Octroi
M.Conderanne, préposé en chef
Le maire, président
Bordes (Ans), juge au tribunal
Crouseilles, juge de paix
Lassalle, vice archiprêtre
Dufau , délégué du conseil municipal,
Ribère,Alex., délégué du conseil municipal.
CAISSE D’ÉPARGNES
MM.Casamayor-Dufaur, président
A.Peyré, vice-président.
A de Lassalette, secrétaire.
Directeurs.
MM.A. Ambroise.
J.P. Andreau
H. de Badière
L.Barrabau
F.Bettès.
H.Brun
R.Cabanius
M.Ducos
X.Fourcade
A.Gourlat
L.Lamarque.
E.Lavigne
J.B..Loubière
B.Mirassou
V.Naugé
C.Poncabaré
A.Ribière
E.St-Agnet
J.Saupiquet
O.Sempé
G.Souviron
A.Tilloy
J Noblet, caissier
BUREAU DE BIENFAISANCE
Le maire, président
Bouderon, Félix, banquier
Foix , délégué du conseil municipal
Lasserre, archiprêtre
Lavigne, juge de paix
Loubière (Calixte) , délégué du conseil municipal
Mendiondou,avocat
MÉDECINS ET OFFICIERS DE SANTÉ
DE L’ARRONDISSEMENT
CasamayorDufaur fils à Oloron-Ste-Marie
Espérabé fils, à Oloron-Ste-Marie
Foix, à Oloron-Ste-Marie
Cazaux, à Oloron-Ste-Marie
Capderoque, à Cardesse
Harreguy à Lescun
Prués-Latour à Gurmençon
Lacoarret à Accous
Larricq à Bedous
Liard à Osse
Cazot à Lasseube
Miroulet à Arudy
Tucha à Arudy
Tapie à Laruns
Juppé à Arudy
Cazaux à Eaux-Bonnes
Forcade à Monein
Nicolas-Baraqué à Monein
Baudéant fils, à Monein
Bordes à Buzy
PHARMACIENS DE L’ARRONDISSEMENT
Broca à Oloron-Ste-Marie
Lasserre à Oloron-Ste-Marie
Crouzeilles, à Oloron-Ste-Marie
Milhé-Mesplé à Oloron-Ste-Marie
Vivent à Oloron-Ste-Marie
Tharet à Oloron-Ste-Marie
Higuères à Arudy
Abadie-Tourné à Eaux-Bonnes
Cazaux à Eaux-Bonnes
Lacoste à Eaux-Bonnes
Bascourret à Monein
Couci à Monein
SAGES-FEMMES DE L’ARRONDISSEMENT
Labourdette à Oloron-Ste-Marie
Tora, à Oloron-Ste-Marie
Lagun à Bedous
Casanave à Bedous
Pourtau à Sarrance
Soubie à Urdos
Danchou à Aramits
Lahorgue à Arudy
Batcabe à Buzy
Geyré à Louvie
Gayou à Laruns
Camfranc à Laruns
Bernis à Bielle
Herré à Lasseube
Laplace à Monein
Limousin à Monein
Labataille à Abos
Cluigt à Pardies
Capdau à St-Goin
COMMISSAIRES VACCINATEURS
MM.Foix, inspecteur
Lacoarret et Liard à Accous
Foix à Oloron
Micoulet à Arudy
Tapie à Laruns
Cazot à Lasseube
Fourcade à Monein
Cazaux à Oloron-Ste-Marie
Casamayor à Oloron-Ste-Marie
AGENTS CONSULAIRES A OLORON
M.Edouard Galistéo, Consul d’Espagne, à Oloron-Sainte-Marie
MM.Paul et Félix Bouderon, vice-consuls de Montévidéo et de Buenos-Ayres, à Oloron.
CHAMBRE CONSULTATIVE
DES MANUFACTURES, ARTS ET MÉTIERS
MM.
Aries Frédéric, président
Souviron Ed. vice-président
Loubet Bert secrétaire
Bourdeau Auguste
Mazères Etienne
Dufau Jules
Boucan Raphael
Calixte Loubière
Lavigne
Duhalde
Koehl
Négociants
Augaïs, ferblantier
Aries frères, laines et peaux
Arnaud, marchand
Ayguebère ,instr.agric.
Arocena et Limendoux ,min
Bartou, peaux et cuirs
Barraban-Touzet, fabricant de ceintures et jupes
Bedat, sandalier
Beigbeder, tissus
Benquet, vins
Biot, fabricant de bérrets-sic-
Bonnelucq, draperie et nouveautés
Veuve Bourdeu ,merc quincaillerie
Auguste Bourdeu , merc quincaillerie
Bourdeu , cuirs
Bourgeade, ferblantier
Bruel, ferblantier
Auguste Brun, laines
Bayerque, épicier
Begbeder, mercier
Bernadet, tricots
Bioy , épicier
Boneu, entrepreneur
Bouderon, banquier
Bourdet , fers
Cabane, grains
Cabanius , vins en gros
Cachau, pâtissier
J.Camaès , chaussures et peausserie
Candelot, épicerie, bijouterie
Carle , sellier
Carrié, vins
Veuve Cazaurang, orfèvre
Cazebonne, roulage
Cazaurang, négociant
Caznave, fabricant de berrets -sic-
Charbonnel, filateur
Charbonnel, minotier
Cros , scierie mécanique
Danglade , tanneur
David, rouennerie
Dhers, horloger-bijoutier
Ducos frères, minoterie
J-P Dufau et fils, épicerie
Daguzan, fabricant de berrets-sic-
Deyson, marchand-tailleur
Duhalde, fabricant de sandales,
Estrabau, gantier
Etcheber, scierie mécanique
Etchecopar, fabricant de sandales
Filhet, épicerie, mercerie
Godeboeuf, orfèvre-bijoutier
Gratien Hayet, filature de laine
Gabe, mercerie-quincaillerie
Gabe, vins
Ibéro et Cie, rouennerie
Koehl, vins en gros
Labat, vins en gros
Lacanette, marchand de laines
Lacassie, fabricant de berrets-sic-
Lacomme, laines
E. Lagrave, tanneur, chaussures et peausserie
E.Lagrave , tanneur, chaussures et peausserie
Langlade, tanneur
F.Larrieu fils, bois de construction
F. Larrieu, épicerie et mercerie.
Larrouyet , épicier
Larroze frères, draperie
Lagarde, papetier à Esquile
Lassalle, filature de laine
Lassalle , porcelaines et cristaux
Latourette, rouennerie
Laulhère, fabricant de ceintures
J-L Lavigne et Cie, commissionnaires en transit
Lavigne frères, commissionnaires en transit
Lestrade, marchand tailleur
B.Loubet, laines et peaux
P.Loubet , laines et peaux
A. Loubet, laines
B.Loubière fils, laines
Loustalot , article de voyage
Lamon, tissus
Lassalle-Arocena, minotier
Mazères et fils, fabricant couvertures
Merdisco, épicier en gros et en détail, droguerie
Mirassou, fabricant de berrets-sic-
Mouliot, négociant
Pafas et Souviron , nouveautés
Pascau, chapelier
Périssé, négociant
Périssé, marchand de tissus
Perrulégy, plâtrier
Peyrou , roulage
Piarrou , marchand de tissus
Piques, fabricant de coutellerie
Planté , ferblantier
Pourtau ainé, épicerie
Proharam et Bouderon , fabricant de ceintures et art. d’Oloron, bureau de roulage et recouvrement
Puyou-Mulez, épicier
Puyou-Mulez Pierre, denrées coloniales et droguerie
Pauzat , épicier
Rey, marchand tailleur
Rolland , bijoutier
Rives , usinier en bois
Rongalle, rouennerie, épicerie
L.Sansarricq, épicerie et fers
Sourbié , fabricant de chandelles
Souviron , tissus
Supervielle , fabricant de ceintures et gilets
Supervielle , horloger bijoutier
Supervielle , fils, horloger
Tambourré, teinturier
B.Tardan , ainé, fabricant de couvertures
Taomas, grains
L.Tora, sellier, article de voyage
Touan marchand de tissus
Tournaben, fabricant de ceintures et de bonnets
Gabe, épicerie
Tucha, menuiserie
Vignau, rouennerie
G. Vivent, mercerie et quincaillerie
Armagnacq, fabricant de chaux, à Estialescq
Antonin Montaut, architecte à Oloron
Ganço, architecte à Escot
M.Jules Fabre , professeur de dessin
M.Noblet, Mme Lourau, Mlles Plou,Quérillacq, professeurs de musique
M.Lourau , professeur d’espagnol
MM.Marque , imprimeur
Maurin , imprimeur-libraire, à Oloron
Compagnies d’assurances
La Confiance, contre l’incendie, M.Rochet
La France, M.Aug.Aries.
La Générale, M.J.Laffore
La Fraternelle, M.Abadie , sous-directeur
Le Phoenix, M.Koel
La Providence, M.Ribère
L’Union, M.St-Agnet fils
L’Urbaine, M.A.Godeboeuf ,agent principal
L’Union des propriétaires, contre la grêle, M.Michel Larrouy
La Patrie, M.A.Beigbeder , agent général
HÔTELS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS A OLORON-SAINTE-MARIE
Hôtel Condesse et Café
Hôtel des Voyageurs, Loustalot _Café Loustalot
Hôtel de la Clé d’Or,Lafleur
Hôtel de l’Aigle, Bonne
Hôtel du Lion d’Or, Tora
Cafés_Casamayou, Casalet, Broudeur, Bordelais et Larrouyet
BAINS PUBLICS, Noguez, Cambot, Casamajor, Cayro
Marchands de bois de construction
Boura,à Laruns
Cadaillon à Monein,
Gaulet à Bielle
Labat à Lasseube
Laborde-Lacoste à Sarrance
Laporte à Laruns
Lapuyade à Louvie
Lapuyade à Monein
DILIGENCES ET VOITURES PUBLIQUES
OLORON._M.Isidore TORA, correspondant du chemin de fer (grande vitesse). Omnibus à tous les trains..
Service de correspondance pour Sarrance,Bedous et Urdos, et sur Aramits, Loune, Montory, Tardets et Mauléon.
Les départs de correspondance sont après l’arrivée du train N°325.
Du 1 er juin au 5 octobre service pour St-Christau.
Il part du bureau Tora correspondant trois services par jour pour Urdos,1er départ 5 heures du matin ;2 e Service des dépêches 9 heures du matin ;3 e 3 heures du soir.
Départ pour Mauléon, service de correspondance et transport de dépêches à 4 heures du soir
Service régulier pour Navarrenx, départ à 4 heures du soir
Omnibus, landaux, coupés, milords, voitures de promenade et voyage.
Bureau Tora, rue Carrerot et à la gare.
Voitures publiques : Tora, Laborde
M.Carles, président
Négociants et Industriels
Bonzom, commissionnaire
Bourda limonadier
Dhers, horl., épicerie et reliure
J.J Estagnasié, négoc et com
Lapoulide, vins en gros
Larochebrune, denrées coloniales
Lagun, négociant
Larroze, marchand d’ardoises
Larricq, rouennerie et draperie en gros et en détail, laines et peaux d’Espagne
Mirassou-Nouqué, rouennerie
Mondine-Pecarrère, vins en gros
Souterbicq, épicerie, mercerie
Vigneau, rouennerie
Laborde-Lacoste fils, laines , jambons, bois, etc à Sarrance
Loustalot-Laclette, fabricant de tissus à Accous
M.Bernis, président
Loustau ,caissier
Négociants et Industriels
Dhers et Périssé, draperie
Doussine, tissus, mercerie, quincaillerie, denrées
Bernats, épicerie
Capdevielle , épicerie
Conrié, épicerie
Courtade, épicerie
Gourgues, épicerie
Mlle Lacoste, quincaillerie et fers
Minari et Gourgues, horlogerie
Aries, pelleterie et fourrures
Claverie, pelleterie et fourrures
Dominguo, pelleterie et fourrures
Houre, pelleterie et fourrures
Laborde -Bois, pelleterie et fourrures
Veuve Junquière, tannerie
Delbos,papeterie
Auguste Brousset, vins en gros
Périssé, vins en gros
Gérusez, carrières de marbre
Canton-Loubet, carrières de marbre
Robert, carrières de marbre
Trébuquet, carrières de marbre
Laplace père et fils, carrières de marbre
Flachat, carrières de plâtres
Lahoure,P, boucher et charcutier
Lahoure, Basile, boucher et charcutier
Jacob, boucher et charcutier
Camou, commissionnaire de roulage
Canfranc , commissionnaire de roulage
Lazarot , commissionnaire de roulage
Casassus, Marcelin, voiturier
Salis , voiturier
Institution Henri IV :M.Landoussi
HÔTELS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Hotel de la Poste
Hotel de France
Hotel du Nord
Hotel de l’Espérance
Restaurant Minda
Restaurant Suberbie
Café Béarnais
Café Capdevielle
Café Simon
Bains de santé :Flachat
MM.Courtade, maire
Casamayou, adjoint
M.V. Meunier ,inspecteur
M. Andral, adjoint
Hôtel Bernis
Hôtel des Empereurs
Hôtel de l’Europe
Hôtel des Etrangers
Hôtel de France
Maison du Gouvernement
Hôtel d’Ilharre
Hôtel d’Orient
Hôtel de la Paix
Hôtel de Paris
Hôtel de la Poste
Hôtel des Princes
Hôtel des Pyrénées
Hôtel Richelieu
Hôtel Sallenave
On trouve dans toutes les maisons des appartements à louer.
Cafés des Pyrénées, Fortuné , Bouch
Cabinet de lecture :MM.Corridas, Taverne ainé
Poste aux lettres :M.Casteran
Télégraphie électrique pendant toute la saison.
M.Gabarret, architecte
MM.Jolieu, inspecteur
N…adjoint
Établissements publics
Hotel Baudot
Hotel de France
Hotel de l’Etablissement
Hotel Bergada
On trouve dans presque toutes les maisons des chambres à louer.
M.Tapie, maire, président
M.Sanchette ,caissier
Station thermale commune de Lurbe
MM.Vigneau, inspecteur
N…..adjoint
On trouve de nombreux logements dans l’Établissement
Le Maire, président
Barbe, Paul, vétérinaire
Cauhapé, Isi. Délégué du conseil municipal
Lahore-St-Julias, délégué du conseil municipal
Malère, Jean, propriétaire
Nicolas, médecin
Pourtalet ,notaire
CAISSE D’ÉPARGNES
MM.Cadaillon, maire, président.
Costemalle, caissier
Lassalle, Alph. Agent contrôleur
Directeurs :MMBarbe, Bergés-Prisé, Bergez Alex , Cauhapé, Crouseilles, Dabadie, juge de paix, Guirardel , Laborde, géomètre, Lahore,Marimpoey, Mautalen, Mongrand, Montané Eugène, Nicolau docteur médecin, Pourtalet notaire.
CAISSE D’ÉPARGNE DE LASSEUBE
M.N……,président
Cabarrouy, caissier