Les Archives privées de Pau sont réparties sur deux établissements indépendants

Trop souvent négligées par les chercheurs,les archives privées foisonnent d'articles d'une extraordinaire diversité.Celles de Pau,sont consultables en salle de lecture de deux établissements indépendants:

• Aux Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques,cité administrative,boulevard Tourasse,près de l'université.

• A l'Usine des tramways qui abrite les ,archives communautaires Pau Béarn Pyrénées,après l'ancienne halle Sernam de la gare SNCF de Pau.

Qui conserve quoi?

Aperçu

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques

Boulevard Tourasse

e-Archives AD64_Accueil
Sommaire des fonds 

Liste non exhaustive

Fonds de l'Aide aux mères de familles à Pau
31 J
Non daté


Fonds de l'association des Amis du château de Pau
88J
1950-1989

Fonds des vêtements Lapasserie à Pau
113 J
1932-1965

Fonds du Rotary-club de Pau
118 J
1956-1999

Fonds de pièces annexes de l'état civil
128 J Voir l'instrument de recherche papier ;liste des communes,dates

Fonds de l'hôtel Ronceveaux à Pau
129 J
1950-1998
 
Fonds de l'Association des commerçants palois
132 J Article 1 à 132 J Article 17
1968-1984
Extraits du fonds

• Discours de M. Jean Ackin, président
• Assemblée générale ; statuts
• Réunions
• Courrier départ et arrivée ; factures ; personnel de l'association ; listings des commerçants
• Enregistrement de la marque déposée PROPAU
• Sécurité dans les magasins 
• Installation des hypermarchés
• Problèmes liés à la circulation dans Pau (désenclavement et aménagement de la rue Samonzet ; problème des commerçants des rues Taylor et Duboué  [...]
• Paiement monétique dans les magasins
• Manifestations commerciales (festival du théâtre, lotos, soldes, ouverture le dimanche, festival de Noël, ventes folies, journées nationales du [...]
• Press-book
• Annuaire biographique du commerce et de la distribution
• Commission extra-municipale du commerce et de l'artisanat de la ville de Pau

Fonds de la société Baylaucq-Gassion, vente de tissus et habillement à Pau
139 J
1882-1975


A l'Usine des tramways 
Plan de classement des fonds
Archives privées
Documents acquis par la ville de Pau  (11)

Le contenu des fonds est extrêmement varié :papiers de famille, correspondances, tracts, brochures, revues,photographies etc.

Aperçu des documents acquis par la ville de Pau et conservés à l'Usine des tramways

Cote :  1Z - Documents entrés par voie extraordinaire - PAU. Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire - 1695 - 2014 - Nombre d'articles : 278 

Cote :  2Z - Documents entrés par voie extraordinaire - PAU. Archives de la Banque Louis Brû à Pau - 1905 - 1919 - Nombre d'articles : 37   

 Cote :  16Fi - Documents figurés - PAU. Collection Vincent Lisita. Le Palais d'Hiver - 1900 - 2001 - Nombre d'articles : 282 

Cote :  41Fi - Documents figurés - PAU. Fonds Péguilhan : photographies - 1904 - 1950 - Nombre d'articles : 585 

1886 la bibliothèque numérique de l'université Bordeaux Montaigne

1886 la bibliothèque numérique de 

l'université Bordeaux Montaigne

Présentation du projet 

Extraits

Les bibliothèques de l'Université Bordeaux Montaigne possèdent des fonds patrimoniaux constitués de livres imprimés du XVème au XIXème siècle, d’ouvrages d’histoire régionale devenus rares, d’éditions originales bibliophiliques et de manuscrits modernes, ainsi que de fonds de photographies anciennes.
Favoriser l’accès aux contenus est désormais à la fois possible techniquement et nécessaire du point de vue scientifique.
Le thème de l’histoire locale et régionale a été retenu et les collections patrimoniales de Bordeaux Montaigne numérisées et mises en ligne sur le site « 1886 » viendront notamment compléter Gallica, la bibliothèque numérique de la Bibliothèque nationale de France.

Pourquoi 1886 ? 

L'année 1886 correspond à l'inauguration du nouveau « palais des facultés » qu’occupera la faculté des sciences et des lettres de Bordeaux.

Conditions d'utilisation des ressources numérisées

« 1886 » constitue une base de données, dont l’Université Bordeaux Montaigne est productrice, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les contenus accessibles sur le site 1886 sont des reproductions numériques d'œuvres tombées dans le domaine public provenant des collections de l’Université Bordeaux Montaigne.
Les œuvres du domaine public sont à la libre disposition de tous, sous réserve de respecter le droit moral des auteurs (CPI, art. L. 121-1) qui confère à l’auteur de façon inaliénable et perpétuelle le droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre.
Attention, une partie des documents ne sont pas dans le domaine public. En particulier certaines photos du Fonds Paris. En cas de réutilisation de documents issus de 1886, il vous appartient de vérifier les droits associés.

1886_Les collections numérisées de l’université Bordeaux Montaigne

Ouvrages sur l'Aquitaine

A ce jour 2313 ouvrages accessibles 

Photographies

8500 clichés.

Cartes géographiques 

2336 cartes d'Afrique,Amérique du Nord,Amérique du Sud, Arctique,Asie,Europe,Planisphères et continents

Revues des sociétés savantes de Nouvelle-Aquitaine

Publications officielles de l’Université  

Annuaire des facultés de Bordeaux (1888-1965) et Comptes-rendus des Travaux des Facultés de Droit, de Médecine, des Sciences et des Lettres (1886-1947)
Cet ensemble de publications de l’ancienne Université de Bordeaux (unifiée jusqu’en 1970) est un outil précieux pour l’histoire des universités en ce qu’il recense, outre les informations pratiques sur l’université (frais et conditions d’inscriptions), la liste du personnel (enseignants, chercheurs, et personnel non-enseignant). Les « comptes-rendus des travaux » des quatre facultés, quant à eux, comprennent les discours de rentrées de chaque faculté, relatant les activités passées et à venir, la liste des publications et travaux des chercheurs, et les réussites aux concours des étudiants.


Pour toutes questions relatives à la bibliothèque numérique 1886 de l'université Bordeaux Montaigne, contactez le service à l'adresse docelec@u-bordeaux-montaigne.fr

Instrument de recherche en ligne des archives communales de Morlaàs déposées aux AD 64

Instrument de recherche en ligne  des archives communales de Morlaàs 

déposées aux AD 64

Chemin d'accès à l'instrument de recherche en ligne

http://earchives.le64.fr

Sommaire des fonds

Archives communales

Communes commençant par la lettre M  Fonds de la commune de Morlaàs (chef-lieu de canton)

Parmi les archives postérieures à 1790 

Population, économie sociale, statistique

Extraits

Dénombrement de la population

E DÉPÔT MORLAÀS 1 F 2_an VIII-1856_9 Cahiers, 3 pièces papier

E DÉPÔT MORLAÀS 1 F 3_1861-1891_7 cahiers

E DÉPÔT MORLAÀS 1 F 4_1896-1921_8 cahiers

 

Études sur les orages dans le canton.

E DÉPÔT MORLAÀS 3 F 7_1865-1867

10 cartes, 3 pièces papier

Cartes des orages établies par l'Observatoire impérial (1865) ; états récapitulatifs des bulletins météorologiques relatifs aux orages fournis par les observateurs du canton de Morlaàs (1866-1867)

Assignats.

E DÉPÔT MORLAÀS 6 F 1 _1793_2 cahiers

État nominatif des particuliers autorisés à échanger des assignats contre de la monnaie (1793) ; assignats conservés dans un cahier (1790-1793).

Affaires militaires

Extraits

• Tableaux de recensement des classes

E DÉPÔT MORLAÀS 1 H 2_1816-1850
E DÉPÔT MORLAÀS 1 H 3_1851-1895
E DÉPÔT MORLAÀS 1 H 4_1896-1920
E DÉPÔT MORLAÀS 1 H 5_1921-1948

• Enregistrement de l'engagement des volontaires

E DÉPÔT MORLAÀS 1 H 6_1792-1793 _2 cahiers
E DÉPÔT MORLAÀS 1 H 7_1857-1926_1 liasse

• Enregistrement de la souscription ouverte pour encourager l'engagement de volontaires.

E DÉPÔT MORLAÀS 1 H 8_1 cahier

• Déserteurs et jeunes gens de la première réquisition.

E DÉPÔT MORLAÀS 1 H 9_1809_2 pièces de papier

• Liste des insoumis.

E DÉPÔT MORLAÀS 1 H 10_1914-1918 _1 pièce papier NON COMMUNICABLE 

• Tableaux de recensement des hommes susceptibles d'être mobilisés dans l'armée territoriale.
• Enregistrement des déclarations de changements de résidence.

E DÉPÔT MORLAÀS 1 H 12_1877-1940_1 registre

• Recrutement militaire.
• Tableaux de recensement des chevaux, mulets et voitures hippomobiles
• Tableaux de recensement des véhicules automobiles ou remorques.
• Logement et cantonnement des troupes.
• Frais de garnisons établies au préjudice de conscrits et gardes nationaux réfractaires.
• Réquisitions.
• Logement et cantonnement des troupes, frais de garnisons et réquisitions.
• Garde nationale
• Sapeurs-pompiers.
• Relevé des armes détenues par les particuliers.
• Construction d'une frégate pour lutter contre l'Angleterre.

 E DÉPÔT MORLAÀS 4 H 12_an XI_1 pièce papier

• Prisonniers de guerre autrichiens.

 E DÉPÔT MORLAÀS 4 H 2_an XIV_Lettre du Maire au Préfet relative à l'emploi comme journaliers dans la commune de prisonniers de guerre autrichiens.

• Réfugiés de la première guerre mondiale

E DÉPÔT MORLAÀS 4 H 3_1914-1918-états nominatifs des réfugiés
E DÉPÔT MORLAÀS 4 H 4_1914-1918_correspondance_1 liasse

• Réfugiés de la seconde guerre mondiale

E DÉPÔT MORLAÀS 4 H 6_1940-1945_états nominatifs des réfugiés_1 liasse
E DÉPÔT MORLAÀS 4 H 7_1939-1944_correspondance_1 liasse
E DÉPÔT MORLAÀS 4 H 11_1942_Arrêtés d'assignation à résidence de réfugiés de confession israélite.

• Internés du camp de Gurs.

E DÉPÔT MORLAÀS 4 H 8_1941-1942-Permissions de séjour accordées à certains internés._1 liasse.NON COMMUNICABLE

E DÉPÔT MORLAÀS 4 H 9_1941_Liste d'internés résidant dans la commune._2 pièces papier

• Listes d'étrangers dans les Basses-Pyrénées ou les Landes ; listes de confessions juives.

E DÉPÔT MORLAÀS 4 H 10_1941_Listes d'étrangers entrés antérieurement ou postérieurement au 1er mai 1940 dans les Basses-Pyrénées ou les Landes, ayant été ou non placés dans un camp d'internement ou d'hébergement et autorisés à résider dans la commune ; listes de confessions juives.
6 pièces

Police, hygiène publique, justice

Extraits

Déclarations de sinistres

E DÉPÔT MORLAÀS 1 I 2_1878-1919_Grêle, orages, inondations, etc. (1888-1919). Décès de bovins, porcins, ovins et équidés déclarés par les propriétaires (1878-1913).

Police générale

E DÉPÔT MORLAÀS 2 I 6_1791-1941_1 liasse

Passeports pour l'intérieur

E DÉPÔT MORLAÀS 2 I 1_1839-1896_1 liasse

Enregistrement des étrangers

E DÉPÔT MORLAÀS 2 I 4_1893-1923_1 registre

Étrangers séjournant ou ayant séjourné dans la commune.

E DÉPÔT MORLAÀS 2 I 5_1924_1936_1 cahier_renseignements

Police des pharmacies

E DÉPÔT MORLAÀS 5 I 3_1901-1902_1 liasse_Correspondance relative à la tenue irrégulière d'une pharmacie.

 

Suite de l'instrument de recherche en ligne des archives communales de Morlaàs

aux AD 64

Élections et personnel

Finances de la commune

Édifices communaux, monuments et établissements publics

Biens communaux, terres, bois, eaux

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Cultes

Assistance et prévoyance

Instruction publique, sciences, lettres et arts

 

Rappels

Les archives communales de Pau sont à l'usine des tramways 

Les recensements de la ville de Pau en ligne et en salle de lecture  

Articles du blog dédiés aux instruments de recherche d'archives communales 

Archives de la commune de Saint-Pierre-d'Irube postérieures à 1790 déposées à l'annexe de Bayonne des AD 64  

Archives de la commune d'Ahetze postérieures à 1790 déposées à l'annexe de Bayonne des AD 64 

Archives d'Hendaye postérieures à 1790 déposées à l'annexe de Bayonne des AD 64 

Archives des communes d'Hendaye, Urrugne ,Mouguerre, St Pierre d'Irube,Bayonne

 

Douaniers originaires de Peyrehorade (40)

Douaniers originaires de Peyrehorade (40) ayant cessé leur activité dans le 

département des Basses-Pyrénées.

Lordon Jean né  le 23 octobre 1817

Peyrehorade 1792 1832 4 E 224/1-4_Vue 540/882

Dossier agent consultable en salle de lecture du site de Pau des AD 64_ Cote 5 P 470

Lordon Martin Hippolyte né le 24 novembre 1848

Peyrehorade 1833 1852 4 E 224/13-14_Acte N°60 Vue 328/408

Dossier agent consultable en salle de lecture du site de Pau des AD 64_ Cote 5 P 509

Maisonnave Jean-Baptiste né le 26 janvier 1821

Peyrehorade 1792 1832 4 E 224/1-4_Vue 617/882

Dossier agent consultable en salle de lecture du site de Pau des AD 64 _Cote 5 P 477

Bourdille Jacques Victor né le 31  janvier 1832

Peyrehorade 1792 1832 4 E 224/1-4_Vue 865/882

Dossier agent consultable en salle de lecture du site de Pau des AD 64_ Cote 5 P 490

Darrieux Jean né le 21 mai 1874

Peyrehorade 1843 1879 4 E 224/23-27_Acte N°28 Vue 581/1282

Sa fiche matricule militaire en ligne _AD 64 _consultarchives.le64.fr 1R637

Dossier agent consultable en salle de lecture du site de Pau des AD 64_ Cote 5 P 559

Fichier 5P Liste (alphabétique) des agents des douanes ayant cessé leur activité dans le département des Basses-Pyrénées.
Article associé du blog: Le fichier des douaniers ayant cessé leur activité dans le département des Basses-Pyrénées
Source: Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques-service départemental des archives

Lieu de consultation des dossiers agent:

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques
Salle de lecture du site de Pau.

Avant tout déplacement,il est prudent de se renseigner sur la communicabilité des dossiers (perturbations diverses ).

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques
Cité administrative
Boulevard Tourasse
64000 Pau
Tél. : 05 59 84 97 60
Courriel archives@le64.fr 

Un instrument de recherche en ligne :le bureau de l'Enregistrement de Bayonne

Un instrument de recherche en ligne sur earchives.le64.fr :

le bureau de l'Enregistrement de Bayonne

L'instrument de recherche est accessible en ligne sur le site earchives.le64.fr .En revanche,la consultation des registres, s'effectue en salle de lecture du Pôle d'archives de Bayonne et du Pays basque,39 Avenue Duvergier de Hauranne, 64100 Bayonne, du mardi au jeudi de 8h45-12h30 et de  13h30-17h15.

Le chemin d'accès à l'instrument de recherche en ligne:

1_http://earchives.le64.fr 

2_Sommaire des fonds

Copie écran http://earchives.le64.fr

3_Archives de 1800 à 1940

Copie écran http://earchives.le64.fr

4_Domaine,enregistrement,hypothèques                                               

Copie écran http://earchives.le64.fr

 5_Enregistrement

Copie écran http://earchives.le64.fr

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bureau de l'Enregistrement de Bayonne :Tables, répertoires et fichiers

3 Q 5

Registre communicable sous réserve que l'état matériel du document le permette

• Table des décès 
• Table des testaments
• Table des successions
• Table des testaments et donations
• Table des testaments
• Table des contrats de mariage
• Table des donations
• Table des partages
• Table des copartageants
• Table des baux
• Table des acquéreurs et des vendeurs
• Table des acquéreurs
• Table des vendeurs
• Répertoire général
• Fichier mobile (dit morts-vivants)
• Fichier mobile (dit cimetière)
• Fichier mobile des sociétés
• Bordereaux des actes déposés
• Sommier de consistance des Domaines nationaux
• Sommier des immeubles de l'État affectés aux différents services publics
• Sommier des immeubles de l'État non affectés aux différents services publics
• Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
• Sommier des biens séquestrés écclésiastiques
• Sommier des successions en déshérence, des immeubles vacants et sans maître, des rentes constituées et des créances à termes non actuellement ex [...]
• Sommier des surveillances

Bureau de l'Enregistrement de Bayonne :Registres de formalité et actes déposés

Registre communicable sous réserve que l'état matériel du document le permette

• Actes civils publics
• Actes civils publics, extraits d'actes
• Actes sous seing privés
• Actes sous seing privé à caractère judiciaire
• Doubles des actes sous-seing privé
• Baux d'immeubles sous seing privés
• Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce
• Mutation de fonds de commerce
• Mutation de fonds de commerce (extrait)
• Doubles de baux sous-seing privé
• Actes judiciaires
• Actes judiciaires concernant les commerces
• Mutation par décès
• Mutation par décès (extérieur)
• Baux militaires
• Renvois

 

Conscrits originaires des Basses-Pyrénées et d'Espagne dans les registres de recrutement militaire de la Gironde (1867-1921)

Conscrits originaires des Basses-Pyrénées et d'Espagne dans les registres de recrutement militaire de la Gironde (1867-1921)

Les fiches individuelles des conscrits recensés entre 1867 et 1921 dans le département de la Gironde sont désormais atteignables par nom et ou par commune de naissance.Ce dernier critère de recherche est intéressant, dans la mesure où il permet d'obtenir des renseignements jusqu'ici difficilement accessibles, sur le parcours de soldats originaires des Basses-Pyrénées ,d'Espagne ou d'ailleurs.

Comment rechercher?

Archives départementales de la Gironde 

Sélectionnez "Matricules"

Cliquez sur le signe + "Plus de critères"

puis sur le bouton associé à lieu de naissance

Choisir dans la liste la localité de naissance 

puis validez le bouton "Rechercher"

Copie écran https://archives.gironde.fr_premiers résultats pour Pau lieu de naissance

Attention ,il peut y avoir une divergence dans l'affichage du nombre de réponses ici 437,alors que  Pau dans la liste des localités indique 503 résultats.

Copie écran https://archives.gironde.fr_premiers résultats pour Orthez lieu de naissance

Copie écran https://archives.gironde.fr_premiers résultats pour Bilbao Pays Basque ,Espagne lieu de naissance

 Autres ressources utiles

En ligne

Registres de recrutement militaire  sur le site internet des AD 64_

https://consultarchives.le64.fr/registre_militaires

 

Page d'accueil https://consultarchives.le64.fr/registre_militaires

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Registre de recrutement militaire sur le site internet des AD 40

AD 40 Accueil > Faire une recherche > Archives numérisées > Recrutement militaire

Registres de recrutement militaire sur le site internet des AD 65

Base interconnectée des registres départementaux de recrutement militaire

Grand Mémorial

 En salle de lecture des Archives départementales

Les archives numérisées représentent la partie émergée de l'iceberg .Il existe d'autres ressources non visibles sur internet,notamment les fonds relatifs aux affaires militaires dans les archives communales déposées.

Par ailleurs,vous trouverez en libre-service ou en bibliothèque des AD des guides pratiques de recherche.

 

Source: 

La Revue Française de Généalogie :Le portail des archives de la Gironde fait peau-neuve _
13 Décembre 2018 par Guillaume de Morant

Une ressource à connaître :le dépôt central d’archives de la justice militaire (DCAJM)

Une ressource à connaître :

le Dépôt Central d’Archives de la Justice Militaire (DCAJM)

54 rue de la Guignière

BP 214

36300 LE BLANC

Téléphone : 02.54.37.67.69

Messagerie : dcajm.cmi.fct@intradef.gouv.fr

J'ai vainement recherché aux Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques,quelques renseignements concernant un individu sur lequel,des rumeurs  rapportaient une appartenance à la Milice pendant la Seconde Guerre mondiale.

Je n'ai trouvé aucune trace de ce personnage en 1943-1944,tant dans les Basses-Pyrénées que dans les départements voisins.J'ai alors interrogé par courriel le Dépôt central d'archives de la justice militaire situé à Le Blanc (36300) pour savoir s'il existait un  dossier au nom de la personne que je recherchais.Six jours après l'envoi de ma demande j'ai reçu la réponse suivante:"J’ai l’honneur de vous informer que le dépôt central d’archives de la justice militaire est bien dépositaire de la procédure suivie à l’encontre de Monsieur Nom Prénom, date de naissance à commune de naissance .

Il était inculpé d’atteinte à la sûreté extérieure de l’état  (...).

J’ai l’honneur de vous informer que cette procédure est librement communicable en vertu de l’arrêté du 24 décembre 2015* portant ouverture des archives relatives à la seconde guerre mondiale.

Vous pouvez la consulter sur place ou bien en solliciter la copie eu égard au nombre de pièces (22 pièces cotées au dossier).

Si vous choisissez d’obtenir une copie de la procédure, les modalités de paiement* vous seront indiquées dans les meilleurs délais, précisant que la reproduction est rémunérée à hauteur de 0,18 € par page (1 recto-verso = 2 pages).

Je vous prie d’agréer, Monsieur, etc."

  

Arrêté du 24 décembre 2015 portant ouverture d'archives relatives à la  Seconde Guerre mondiale

https://www.legifrance.gouv.fr

Rappel:les archives relatives à la Seconde Guerre mondiales sont consultables aux  Archives nationales,archives départementales,archives municipales, Service Historique de la Défense dont Vincennes et Caen

En application de l'article L. 213-3 du code du patrimoine, peuvent être librement consultées, sous réserve de la déclassification préalable des documents couverts par le secret de la défense nationale, avant l'expiration des délais prévus à l'article L. 213-2 du même code, les archives publiques relatives à la Seconde Guerre mondiale suivantes :
1° Les documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions d'exception instaurées par le régime de Vichy ;
2° Les documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions d'exception instaurées par le Gouvernement provisoire de la République française ;
3° Les dossiers de l'administration centrale du ministère de la justice relatifs aux affaires portées devant les juridictions d'exception instaurées par le régime de Vichy et le Gouvernement provisoire de la République française ;
4° Les documents relatifs aux enquêtes réalisées par les services de la police judiciaire entre le 3 septembre 1939 et le 8 mai 1945 ;
5° Les documents relatifs aux enquêtes réalisées par les services de la police judiciaire entre le 9 mai 1945 et le 31 décembre 1960 dans le cadre d'affaires relatives à des faits survenus entre le 3 septembre 1939 et le 8 mai 1945, à l'exception de celles qui relèvent exclusivement du droit commun 6° Les documents relatifs à la poursuite et au jugement des criminels de guerre dans les zones d'occupation française en Allemagne et en Autriche ;
7° Les documents relatifs aux affaires portées devant les tribunaux militaires et maritimes concernant des faits survenus entre le 3 septembre 1939 et le 8 mai 1945, à l'exception de celles portant sur des infractions relevant exclusivement du droit commun.
La liste des juridictions d'exception mentionnées au 1°, au 2° et au 3° est annexée au présent arrêté. 

ANNEXE
Liste des juridictions d'exception instaurées par le régime de Vichy

Tribunaux spéciaux pour juger les auteurs d'agressions nocturnes (1941-1944).

Tribunal d’État (Paris et Lyon), à l'exception des dossiers conservés aux Archives nationales sous les cotes 4W/8, dossier 5 ; 4W/9, dossiers 5 et 7 ; 4W/10, dossiers 4 et 9 ; 4W/11, dossier 5 ; 4W/12, dossiers 2, 3, 5 et 8 ; 4W/13, dossiers 4 et 5 ; 4W/14, dossiers 2, 4 et 5 ; 4W/15, dossiers 3, 5, 6, 7 et 8 ; 4W/16, dossiers 5 et 6 ; 4W/17, dossiers 1, 4, 6 et 7 ; 4W/18, dossiers 2 et 4 ; 4W/22, dossier 2 ; 4W/24, dossier 4 ; 4W/25, dossier 4 ; 4W/26, dossier 1 (1941-1944).

Cours criminelles extraordinaires (1944).
Cour martiale de Gannat (1940-1941).
Sections spéciales des cours d'appel et des tribunaux militaires et maritimes (1941-1944).
Cours martiales (1944).

Liste des juridictions d'exception instaurées par le Gouvernement provisoire de la République française:
Haute Cour de justice (1944-1960).
Cours de justice (1944-1951).
Chambres civiques (1944-1951).
(...)

 Se rendre sur place au DCAJM

54 rue de la Guignière
BP 214
36300 Le Blanc

En train au départ de Paris

Paris-Austerlitz/Chateauroux puis Chateauroux/Le Blanc en car TER

Paris Montparnasse/Poitiers puis car TER ou voiture

 Photocopies des pièces du dossier

Les photocopies sont expédiées à réception du règlement par chèque ou du virement bancaire

Le délai de traitement est rapide.