Un instrument de recherche en ligne sur earchives.le64.fr :
le bureau de l'Enregistrement de Bayonne
L'instrument de recherche est accessible en ligne sur le site earchives.le64.fr .En revanche,la consultation des registres, s'effectue en salle de lecture du Pôle d'archives de Bayonne et du Pays basque,39 Avenue Duvergier de Hauranne, 64100 Bayonne, du mardi au jeudi de 8h45-12h30 et de 13h30-17h15.
Le chemin d'accès à l'instrument de recherche en ligne:
1_http://earchives.le64.fr
2_Sommaire des fonds
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3_Archives de 1800 à 1940
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4_Domaine,enregistrement,hypothèques
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5_Enregistrement
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Bureau de l'Enregistrement de Bayonne :Tables, répertoires et fichiers
3 Q 5
Registre communicable sous réserve que l'état matériel du document le permette
- Table des décès
- Table des testaments
- Table des successions
- Table des testaments et donations
- Table des testaments
- Table des contrats de mariage
- Table des donations
- Table des partages
- Table des copartageants
- Table des baux
- Table des acquéreurs et des vendeurs
- Table des acquéreurs
- Table des vendeurs
- Répertoire général
- Fichier mobile (dit morts-vivants)
- Fichier mobile (dit cimetière)
- Fichier mobile des sociétés
- Bordereaux des actes déposés
- Sommier de consistance des Domaines nationaux
- Sommier des immeubles de l'État affectés aux différents services publics
- Sommier des immeubles de l'État non affectés aux différents services publics
- Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
- Sommier des biens séquestrés écclésiastiques
- Sommier des successions en déshérence, des immeubles vacants et sans maître, des rentes constituées et des créances à termes non actuellement ex [...]
- Sommier des surveillances
Bureau de l'Enregistrement de Bayonne :Registres de formalité et actes déposés
Registre communicable sous réserve que l'état matériel du document le permette
- Actes civils publics
- Actes civils publics, extraits d'actes
- Actes sous seing privés
- Actes sous seing privé à caractère judiciaire
- Doubles des actes sous-seing privé
- Baux d'immeubles sous seing privés
- Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce
- Mutation de fonds de commerce
- Mutation de fonds de commerce (extrait)
- Doubles de baux sous-seing privé
- Actes judiciaires
- Actes judiciaires concernant les commerces
- Mutation par décès
- Mutation par décès (extérieur)
- Baux militaires
- Renvois
