Rendez-vous sur la page d'accueil e-Archives AD 64 -Sommaire des fonds
Archives communales
Biarritz
Archives modernes
Fonds de la commune de Biarritz,archives postérieures à 1790
- Finances de la commune
- Édifices communaux, monuments et établissements publics
- Biens communaux, terres, bois, eaux
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Cultes
Sélectionnez Travaux publics puis travaux publics et voiries en général (E DÉPÔT BIARRITZ 1O 1-1 O 299)
Les permis de construire sont placés à l'avant-dernière entrée :
- Chemins vicinaux
- Travaux de voirie
- Incorporations dans la voirie publique
- Servitudes communales
- Dénomination et numérotage de voies
- Route nationale
- Boulevard du BAB
- Plan de circulation
- Associations syndicales de propriétaires
- Syndicats de riverains
- Échanges de terrains
- Aliénations de terrains
- Déclaration d'intention d'aliéner
- Alignements de terrains
- Acquisitions de terrains
- Assainissement
- Concession de l'eau
- Station d'épuration
- Modernistation et équipement agglomération du BAB
- Équipement urbain
- Aménagements paysagers
- Plan d'extension et d'embellissement de Biarritz
- Plan d'occupation des sols
- règlement d'urbanisme de la côte basque
- Certificats d'urbanisme
- Permis de construire
- Lotissements
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Deux modes de recherche
La recherche par année
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Dans la partie gauche , Rechercher dans ce document:indiquez le patronyme de votre choix
6 résultats dans les permis de construire
Le patronyme correspondant à votre requête est surligné en jaune.
Le contenu des dossiers Permis de construire de Biarritz n'est pas numérisé.La consultation s'effectue au Pôle de Bayonne et du Pays Basque 39 avenue Duvergier de Hauranne 64100 Bayonne.
Photocopies en couleur des plans (participation aux frais) ou prises de vues photographiques dans les conditions de l'article 6 du Règlement des salles de recherches du Service départemental des archives AD 64
Sur les règles de communicabilité qui s'appliquent aux autorisations individuelles d'urbanisme, lire les explications sur le site de la CADA Commission d'Accès aux Documents Administratifs
Enfin ,il convient de relever l'heureuse initiative de l'Agence immobilière Benquet qui avait déposé ses archives aux archives municipales de Biarritz.Un exemple dont devrait s'inspirer les agences immobilières du département.
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| Pôle de Bayonne et du Pays basque-Biarritz-Archives d'origine privée |
