Série L - Inventaire sommaire
Le 22 novembre 1908 un incendie a ravagé, à la préfecture à Pau , la quasi-totalité des archives de la période
révolutionnaire et des archives du XIXème siècle. Le site internet e-Archives.le64.fr propose un inventaire en ligne des archives de la période révolutionnaire.Une partie de ces archives est consultable en ligne.
District de MauléonDistrict d'Oloron
District d'Orthez.
District de Pau
District de Saint-Palais
District d'Ustaritz
Bayonne.- Archives numérisées.
Bardos - Archives numérisées.
Came - Archives numérisées.
Domezain - Archives numérisées.
Larceveau - Archives numérisées.
Lasseube, Monein (canton rural).
Oloron
Pau (canton rural).
Saint-Étienne-de-BaÏgorry - Archives numérisées.
Sainte-Marie
Bayonne
Labastide-Villefranche.
Lembeye.
Monein
Morlaàs.
Nay.
Orthez.
Pau
Saint-Jean-de-Luz.
District de Mauléon -Archives numérisées
District d'Oloron
District d'Orthez
District de Pau
- Lois et décrets
- Plumitif des jugements d'audience au civil
- Minutes et extraits des audiences
- Analyse des jugements définitifs et contradictoires.
- Enregistrement des procès jugés au civil.
- Requêtes en plainte.
- Inventaire des procès jugés sur mémoire.
- Jugements civils à rapport
- Minutes et extraits de jugements à rapport
- Enregistrement des procès et requêtes jugés à rapport.
- Requêtes en plainte.
- Enregistrement des certificats de civisme.
- Enregistrement des informations et procès-verbaux déposés au greffe.
- Enregistrement des contrats déposés au greffe aux fins des lettres de ratification.
- Inventaires, procès-verbaux et divers.
- Vente judiciaire d'immeubles.
- Rapports d'experts
- Audiences de la maîtrise des eaux et forêts.
- Audiences de la Tournelle (criminel)
- Jugements criminels à rapport
- Inventaire des informations, pièces et procès au criminel jugés définitivement.
- Distribution des procédures, informations et procès criminels.
- Dossiers de procédures
District d'Ustaritz - Archives numérisées
Accous
Aramits
Arthez.
Arudy
Arzacq.
Asson
Baïgorry.
Grand Bayonne (Bayonne rive gauche de la Nive)
Petit Bayonne (Bayonne rive droite de la Nive).
Biarritz.
Bielle.
Billère.
Came
Cize
Conchez
Garlin
Garris.
Horça.
Iholdy.
La Bastide-Clairence
Lagor.
Larceveau
Lembeye.
Mauléon
Monein
Montaner
Navarrenx
Nay
Oloron
Orthez (canton rural)
Pau
Pontacq
Saint-Étienne-de-Baïgorry.
1791-an III.
1791-an III.
Sainte-Marie
Saint-Palais
Salies
Sault-de-Navailles.
Sauveterre
Thèze
Ustaritz
Tribunal de Bayonne
Tribunal de Pau
Tribunal correctionnel de Bayonne
Tribunal correctionnel d'Oloron
Tribunal correctionnel de Pau
Tribunal correctionnel de Saint-Palais
District d'Oloron
District d'Orthez
District et arrondissement de Pau
District de Saint-Palais
Tribunal du district d'Oloron.
Tribunal du district de Pau
Tribunal civil des Basses-Pyrénées
Tribunal du district de Saint-Palais.
Tribunal de Bayonne
- Anglet
- Ayherre
- Bardos
- Bayonne
- Bergouey
- Biarritz
- Bidache
- Cambo
- Hasparren
- Labastide-Clairence
- Mouguerre
- Saint-Jean-de-Luz
- Saint-Pée-sur-Nivelle
- Urcuit
- Urrugne
- Ustaritz
Tribunal d'Oloron
Aramits
Escout
Pardies
Tribunal de Saint-Palais
Mauléon
Ossès
Prison d'Oloron.
Registre. 13 janvier 1791-17 fructidor an II.Cote 122 L1
Prison de Pau
11 février 1793-30 germinal an V.
4 floréal an V-24 germinal an IX.
12 prairial an II-17 thermidor an IV.
21 thermidor an IV-1er thermidor an V.
1er thermidor an V-23 prairial an VII.
26 prairial an VII-8 germinal an IX.