Nous ,Préfet des Basses-Pyrénées,Chevalier de la Légion d’honneur,Officier d’Académie,
Vu l’arrêté préfectoral du 9 juillet 1856 relatif à l’interdiction de l’emploi de certaines substances pour le coloriage de liqueurs,bonbons,dragées et pastillages,et pour l’enveloppe de ces marchandises ;
Vu le tableau faisant suite au dit arrêté,indiquant les substances colorantes qui peuvent être employées aux usages ci-dessus ;
Vu la circulaire de M.le Ministre de l’Agriculture et du Commerce,en date du 1 er juillet courant,modifiant la nomenclature du dit tableau,
ARRÊTONS :
Art.1er._Les substances colorantes que peuvent employer les confiseurs ou distillateurs pour les bonbons,pastillages,dragées ou liqueurs,et pour les papiers coloriés servant à envelopper les substances alimentaires,sont les suivantes :
COULEUR VÉGÉTALES
Couleur rouge._Cochenille,carthame,bois rouge,alizarine et purpurine,suc de cerises et de betteraves rouges.
Couleur jaune._Safran,curcuma,graine de Perse,extrait de bois jaune,fustel,quercitron.
Couleur bleue._Carmin d’indigo,tournesol.
Couleur violette._Mélanges de couleurs bleues et de couleurs rouges inoffensives ,extrait d’oseille.
Couleur verte._Suc de plantes vertes tels que,épinards,mélanges de couleurs rouges et de couleurs bleues inoffensives.
Couleur brune._Caramel,extrait de cachou et extrait de châtaignier
COULEURS MINÉRALES
Couleur bleue._Outremer,bleu de Prusse.
Couleur jaune ou brun jaune._Ocre.
Art.2_L’emploi d’autres substances,pour les objets indiqués,est interdit,et sera constaté,s’il y a lieu,par des proces-verbaux à déférer aux tribunaux compétents.
Art.3._Les dispositions des arrêtés antérieurs sont abrogées en ce qu’elles auraient de contraire à celles du présent.
Art.4_Le présent arrêté sera publié et affiché.
Tous fonctionnaires ou agents ayant qualité pour verbaliser sont chargés d’en assurer l’exécution.
Pau,le 30 juillet 1880.
O.d’ORMESSON
Source:
Pôle d’archives de Bayonne et du
Pays basque,
Annexe des Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques
39 Avenue Duvergier de Hauranne,
64100 Bayonne,
Bibliothèque (consultation sur place uniquement)
BIB BAB 1 Article .1880
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