Aperçu des archives déposées de la commune de Masparraute

Aperçu des archives déposées de la commune de Masparraute

 (canton de Saint-Palais)

Conseil départemental  des Pyrénées-Atlantiques - Service départemental des archives

e-Archives.le64.fr

Sommaire des fonds

Archives communales

 

Consultation du fonds en salle de lecture du Pôle d’archives de Bayonne et du Pays basque  

 

Collection particulière_Etcheto et Dubourg -Masparraute (Basses-Pyrénées)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Archives postérieures à 1790

E Dépôt Masparraute ....

• Administration générale de la commune
• État civil
• Population, économie sociale, statistique
• Contributions, administrations financières
• Affaires militaires
• Police, hygiène publique, justice
• Élections et personnel
• Finances de la commune
• Édifices communaux, monuments et établissements publics
• Biens communaux, terres, bois, eaux
• Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
• Cultes
• Assistance et prévoyance
• Instruction publique, sciences, lettres et arts

Administration générale de la commune

Délibérations du Conseil municipal

• 1824-1846_E Dépôt Masparraute 1D1
• 1839-1855_E Dépôt Masparraute 1D2
• 1839-1859_E Dépôt Masparraute 1D3
• 1865-1872_E Dépôt Masparraute 1D4
• 1873-1886_E Dépôt Masparraute 1D5

Extraits du registre des délibérations du Conseil municipal 1865-1938 E Dépôt Masparraute 1 D6

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie de Masparraute 1825-1881
E Dépôt Masparraute 3 D1

État civil

• Correspondance relative aux naissances, aux mariages, aux divorces et aux décès
• Avis de décès
• Naturalisation

Population, économie sociale, statistique

• Dénombrement de la population _1836-1939
• Battues aux nuisibles
• Statistique agricole annuelle
• Déclaration de récolte
• Déclaration en vue de bénéficier de l'exonération de la taxe à la production sur les blés
• Allocation de solidarité pour dommages causés par les calamités agricoles
• Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole
• Registre communal des déclarations d'ensemencement et de récoltes de blé
• Relevé général des rendements des grains
• Recensement de maïs
• État des récoltants de blé qui ont livré à la minoterie leurs soldes
• Familles cuisant le pain
• Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales
• État des déclarations des surfaces ensemencées en matière panifiable : blé, orge, seigle
• Résultats des déclarations des superficies ensemencées en blé
• Déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récolté
• Déclarations des superficies ensemencées en blé et des quantités de blé restant
• État des demandes de sulfate de cuivre faites par les cultivateurs de la commune
• Registre des cultures
• Recensement de l'agriculture et du bétail
• Registre communal des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles
• Correspondance relative au ravitaillement_1940-1944

Contributions, administrations financières

• Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres
• Matrice générale pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes
• Extrait des matrices cadastrales
• Impôt sur le revenu
• Contributions foncières et impositions locales
• Contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contribution mobilière et contribution des patentes
• Contributions directes
• Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt
• Taxes et rôle des prestations

Affaires militaires

• Tableau de recensement militaire des jeunes gens
• Correspondance relative à l'armée
• Liste des insoumis dans le canton de Saint- Palais
• Armée territoriale
• Livrets militaires
• Certificats d'exemption du service militaire
• Allocations militaires
• Logement des troupes
• Recensement des mulets, des mules en vue de réquisition par l'armée
• Garde nationale : liste de recensement
• Élections des officiers, des caporaux et des sergents de la Garde nationale
• Lettre d'un prisonnier adressée à sa famille

Police, hygiène publique, justice

• Autorisation de transport de corps
• Surveillance des étrangers
• Correspondance concernant l'hygiène
• Listes nominatives des personnes devant se faire vacciner ou revacciner
• Correspondance relative à une épidémie de rougeole
• Arrêté préfectoral prescrivant des mesures contre la rage
• Pertes de bestiaux par suite d'épizootie
• Exploitation où sévit la fièvre aphteuse

Élections et personnel 

• Listes électorales
• Procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs au secrétariat de la mairie
• Correspondance relative aux élections
• Procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal et de l'élection d'un maire et d'un adjoint
• Élections des membres du Conseil municipal
• Élections au Conseil général
• Élections législatives
• Élections sénatoriales
• Élections aux Tribunaux de commerce, aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures
• Élections à la Chambre départementale d'agriculture

Finances de la commune

• Budgets
• Comptes de gestion
• Comptes administratifs
• Rôle de la taxe municipale sur les chiens
• Legs à la commune

Édifices communaux, monuments et établissements publics

• Correspondance relative au bureau de poste
• Construction et entretien de l'horloge
• Correspondance relative à la réparation de la toiture de l'église
• Correspondance relative au presbytère
• Devis, dessins, plans, correspondance relatifs à la réparation de l'école

Biens communaux, terres, bois, eaux

• Correspondance relative aux terrains communaux
• Pâturages
• Rôle des propriétaires qui doivent des taxes de pacage
• Correspondance relative à la coupe de bois

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• Vente de terrains
• Électricité
• Service vicinal : délibérations et extraits de délibération
• Service vicinal : budgets
• Taxes de prestations des chemins vicinaux
• Correspondance relative aux chemins vicinaux
• Travaux d'aménagement de la place publique
• Correspondance relative aux travaux d'amélioration d'un pont
• Correspondance relative aux téléphone et télégraphe
• Correspondance relative à la construction d'un aqueduc d'irrigation

Cultes

Extrait

Correspondance relative aux fêtes religieuses 1941 8 pièces papier  E Dépôt Masparraute 6 P 1

Assistance et prévoyance

Extraits

• Budgets du Bureau de bienfaisance
• Comptes administratifs du Bureau de bienfaisance
• Comptes de gestion du Bureau de bienfaisance
• Nomination des membres du Bureau de bienfaisance
• Liste des candidats pour le renouvellement périodique ou par cinquième du Bureau de bienfaisance
• Correspondance relative au Bureau de bienfaisance
• Correspondance relative aux aliénés
• Protection des enfants du premier âge
• Soins gratuits aux victimes militaires
• Accidents du travail
• Caisses des retraites
• Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables
• Assistance aux familles nombreuses
• Assistance médicale gratuite

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Remplacement de l'instituteur 1924-1939 E Dépôt Masparraute 1R1
Diplômes nationaux décernés à l'école communale 1953-1962 E Dépôt Masparraute 1R2

Collection particulière