vendredi 21 septembre 2018

Aperçu des archives déposées de la commune de Masparraute

Aperçu des archives déposées de la commune de Masparraute

 (canton de Saint-Palais)

Conseil départemental  des Pyrénées-Atlantiques - Service départemental des archives
Sommaire des fonds
Archives communales
 
Consultation du fonds en salle de lecture du Pôle d’archives de Bayonne et du Pays basque  

 
Collection particulière_Etcheto et Dubourg -Masparraute (Basses-Pyrénées)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Archives postérieures à 1790

E Dépôt Masparraute ....

  • Administration générale de la commune
  • État civil
  • Population, économie sociale, statistique
  • Contributions, administrations financières
  • Affaires militaires
  • Police, hygiène publique, justice
  • Élections et personnel
  • Finances de la commune
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics
  • Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
  • Cultes
  • Assistance et prévoyance
  • Instruction publique, sciences, lettres et arts

Administration générale de la commune

Délibérations du Conseil municipal
  • 1824-1846_E Dépôt Masparraute 1D1
  • 1839-1855_E Dépôt Masparraute 1D2
  • 1839-1859_E Dépôt Masparraute 1D3
  • 1865-1872_E Dépôt Masparraute 1D4
  • 1873-1886_E Dépôt Masparraute 1D5
Extraits du registre des délibérations du Conseil municipal 1865-1938 E Dépôt Masparraute 1 D6

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie de Masparraute 1825-1881
E Dépôt Masparraute 3 D1

État civil


Population, économie sociale, statistique

  • Dénombrement de la population _1836-1939
  • Battues aux nuisibles
  • Statistique agricole annuelle
  • Déclaration de récolte
  • Déclaration en vue de bénéficier de l'exonération de la taxe à la production sur les blés
  • Allocation de solidarité pour dommages causés par les calamités agricoles
  • Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole
  • Registre communal des déclarations d'ensemencement et de récoltes de blé
  • Relevé général des rendements des grains
  • Recensement de maïs
  • État des récoltants de blé qui ont livré à la minoterie leurs soldes
  • Familles cuisant le pain
  • Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales
  • État des déclarations des surfaces ensemencées en matière panifiable : blé, orge, seigle
  • Résultats des déclarations des superficies ensemencées en blé
  • Déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récolté
  • Déclarations des superficies ensemencées en blé et des quantités de blé restant
  • État des demandes de sulfate de cuivre faites par les cultivateurs de la commune
  • Registre des cultures
  • Recensement de l'agriculture et du bétail
  • Registre communal des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles
  • Correspondance relative au ravitaillement_1940-1944

Contributions, administrations financières

  • Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres
  • Matrice générale pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes
  • Extrait des matrices cadastrales
  • Impôt sur le revenu
  • Contributions foncières et impositions locales
  • Contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contribution mobilière et contribution des patentes
  • Contributions directes
  • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt
  • Taxes et rôle des prestations

Affaires militaires

Police, hygiène publique, justice

  • Autorisation de transport de corps
  • Surveillance des étrangers
  • Correspondance concernant l'hygiène
  • Listes nominatives des personnes devant se faire vacciner ou revacciner
  • Correspondance relative à une épidémie de rougeole
  • Arrêté préfectoral prescrivant des mesures contre la rage
  • Pertes de bestiaux par suite d'épizootie
  • Exploitation où sévit la fièvre aphteuse

Élections et personnel 

  • Listes électorales
  • Procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs au secrétariat de la mairie
  • Correspondance relative aux élections
  • Procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal et de l'élection d'un maire et d'un adjoint
  • Élections des membres du Conseil municipal
  • Élections au Conseil général
  • Élections législatives
  • Élections sénatoriales
  • Élections aux Tribunaux de commerce, aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures
  • Élections à la Chambre départementale d'agriculture

Finances de la commune

  • Budgets
  • Comptes de gestion
  • Comptes administratifs
  • Rôle de la taxe municipale sur les chiens
  • Legs à la commune

Édifices communaux, monuments et établissements publics

  • Correspondance relative au bureau de poste
  • Construction et entretien de l'horloge
  • Correspondance relative à la réparation de la toiture de l'église
  • Correspondance relative au presbytère
  • Devis, dessins, plans, correspondance relatifs à la réparation de l'école

Biens communaux, terres, bois, eaux

  • Correspondance relative aux terrains communaux
  • Pâturages
  • Rôle des propriétaires qui doivent des taxes de pacage
  • Correspondance relative à la coupe de bois

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

  • Vente de terrains
  • Électricité
  • Service vicinal : délibérations et extraits de délibération
  • Service vicinal : budgets
  • Taxes de prestations des chemins vicinaux
  • Correspondance relative aux chemins vicinaux
  • Travaux d'aménagement de la place publique
  • Correspondance relative aux travaux d'amélioration d'un pont
  • Correspondance relative aux téléphone et télégraphe
  • Correspondance relative à la construction d'un aqueduc d'irrigation

Cultes

Extrait
Correspondance relative aux fêtes religieuses 1941 8 pièces papier  E Dépôt Masparraute 6 P 1

Assistance et prévoyance

Extraits
  • Budgets du Bureau de bienfaisance
  • Comptes administratifs du Bureau de bienfaisance
  • Comptes de gestion du Bureau de bienfaisance
  • Nomination des membres du Bureau de bienfaisance
  • Liste des candidats pour le renouvellement périodique ou par cinquième du Bureau de bienfaisance
  • Correspondance relative au Bureau de bienfaisance
  • Correspondance relative aux aliénés
  • Protection des enfants du premier âge
  • Soins gratuits aux victimes militaires
  • Accidents du travail
  • Caisses des retraites
  • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Assistance médicale gratuite

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Remplacement de l'instituteur 1924-1939 E Dépôt Masparraute 1R1
Diplômes nationaux décernés à l'école communale 1953-1962 E Dépôt Masparraute 1R2

Collection particulière